Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 15
Période
  • 15
    • 2
    • 15
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 15
  • 14
  • 11
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 15

  • sur 1
15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Faux ; - Vol ; - "Coalition des véritables amis du roi et de la Patrie".

Date

1792

Cote

14 L 17

Résultat n°2

- Vols ; - Assassinats ; - Escroqueries ; - Descente de cloches, opposition ; - Luzy, rôle foncier pour l'An VII, faux en écritures authentiques : (An VII-An VIII).

Date

1791-an VIII

Cote

22 L 7

Résultat n°3

- Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ; - Faux en écriture ; - Vol ; - Faux passeport.

Date

an III

Cote

14 L 43

Résultat n°4

- Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.

Date

an III

Cote

14 L 44

Résultat n°5

- Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de bois ; - Feuille de route (fausse).

Date

an IV

Cote

14 L 49

Résultat n°6

- Assemblée électorale, troubles ; - Prémery, rôle, falsification ; - Abus de pouvoir ; - Vol ; - Dilapidation ; - Emigration ; - Apologie du terrorisme.

Date

an III

Cote

14 L 40

Résultat n°7

Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte : (1790) ; - Neuvy, pièces de procédures entre divers particuliers, appel du Tribunal de Sancerre pour "rebellion à justice" : (1791) ; - Faux assignats, dépôt au greffe : (An II) ; - Vol, interrogatoire : (An III) ; - Déserteur autrichien, interrogatoire : (An III).

Date

1790-an III

Cote

20 L 7

Résultat n°8

- Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Témoins, assignations.

Date

1792

Cote

14 L 15

Résultat n°9

- Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé ; - Homicides ; - Faux certificat ; - Evasion d'un prêtre, complicité ; - Incendie criminel.

Date

an V

Cote

14 L 58

Résultat n°10

- Vol ; - Faux en écriture ; - Vol de chevaux ; - Arbre de la Liberté, attentat.

Date

an V

Cote

14 L 57

Résultat n°11

- Faux assignats ; - Insultes (le maire de Tannay contre de Santilly) ; - Faux (Callot-fils, membre de la municipalité de Nevers et autres, accusés d'avoir fait circuler et imprimer une fausse délibération du Conseil général contre le Directoire du Département).

Date

1792

Cote

14 L 18

Résultat n°12

Jury d'accusation - Département de l'Allier, Tribunal Criminel, appel : (1791-1793) ; - Germigny, recrutement, tirage au sort, accusation contre un commissaire ; - Fer, vol ; - Vols ; - Faux ; - Accaparement ; - Jugements ; - Pièces diverses.

Date

1791-1793

Cote

23 L 26

Résultat n°13

- Faux assignats ; - Assassinat ; - Vol.

Date

1793

Cote

14 L 20

Résultat n°14

- Vols : (1790-1791) ; - Rixe : (1791) ; - Sols, liards, enlèvement par des commissaires : (1793) ; - Faux : (An II) ; - Propos inciviques : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Infanticide : (An III).

Date

1790-an III

Cote

19 L 11

Résultat n°15

- Vol ; - Faux ; - Violences ; - Empoisonnement ; - Propos contre-révolutionnaires.

Date

1793

Cote

14 L 22