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  1. Résultat n°1

    Journal des ventes.

    Date

    1927-1931

    Cote

    3 U 1/1179

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Stouvenant (garagiste à Luzy).
    • Journal des ventes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1199

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    Faillites non identifiées : registres divers.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/510

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillites non identifiées : registres divers.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    Faillite non identifiée.

    Date

    1892

    Cote

    3 U 1/554

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon (1892). DURAND Jean-Marie, boulanger à Biches (1846-1854). DURAND Jacques, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1847-1854). DURAND Jean-Baptiste, négociant en grains à Luzy (1935-1936). DURAND Pierre, négociant à Châtillon-en-Bazois (1910). DUSSERT Firmin, marchand à Chaumard (1867-1870). DUVERNOY Julien, menuisier à Arleuf (1931-1941). DUVERNOY Nicolas, quincaillier à Château-Chinon (1839-1843).

    Date

    1839-1941

    Cote

    3 U 1/491

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    Copies de lettres.

    Date

    1865-1866

    Cote

    3 U 1/550

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    Factures.

    Date

    1901-1902

    Cote

    3 U 1/1217

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Martin (modiste à Moulins-Engilbert).
    • Factures.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert (1893-1895). COUSSON Claude, marchand d'étoffes à Lanty (1869-1870). DAGUINOT Pierre, charpentier et aubergiste à Montsauche (1908-1909). DANIECK Marie, hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains (1900). DANTELLE (1869). DECHAUX Léonard, marchand de blé à Château-Chinon (1864). DEGEN Marcel, électricien à Château-Chinon (1937-1938).

    Date

    1864-1938

    Cote

    3 U 1/488

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/560

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    GARNIER Pierre, marchand d'étoffes à Châtillon-en-Bazois (1867). GATEAU Louis, hôtelier à Château-Chinon (1912-1913). GAUDINOT Veuve, négociante à Vandenesse (1894). GAUTHERON Claude, entrepreneur de travaux à Moulins-Engilbert (1876). GERARD-PARTHIOT Pierre, négociant à Alligny-en-Morvan (1883). GERBAULT Ernestine, hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains (1907). GERMAIN Auguste, négociant à Montreuillon (1859-1861). GERMAIN Eugène, boulanger à Château-Chinon (1904). GERMAIN Lazare, marchand d'étoffes à Arleuf (1869-1870). GERMAIN Octave, négociant à Château-Chinon (1885). GERMAIN Simon, marchand d'étoffes à Montreuillon (1861-1862).

    Date

    1859-1913

    Cote

    3 U 1/492

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GARNIER Pierre, marchand d'étoffes à Châtillon-en-Bazois...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  11. Résultat n°11

    Faillite non identifiée.

    Date

    1913

    Cote

    3 U 1/562

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/547

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    ALEXANDRE Paul, banquier à Château-Chinon (1848). ALOIN Guillaume, charcutier à Luzy (1865-1866). ARDOUIN Joseph, sellier à Luzy (1883). AURIBAULT Françoise, aubergiste à Lavault de Frétoy (1914). AVONDO Louis, plâtrier à Vandenesse (1881-1883). BACLOT François, boucher à Châtillon-en-Bazois (1921). BAILLEAU Jean, négociant et tapissier à Tazilly (1858-1863). BALLAND Paul, cafetier à Château-Chinon (1935). BAPTISTE Jean, débitant à Moulins-Engilbert (1897-1898). BARD Claude dit André, marchand de bois à Moulins-Engilbert (1873). BARDOT Jean-Marie, chaufournier à Moulins-Engilbert (1872).

    Date

    1848-1935

    Cote

    3 U 1/480

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • ALEXANDRE Paul, banquier à Château-Chinon (1848). ALOIN...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    1931-1936.

    Cote

    3 U 1/500

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • JACOBS Charles, entrepreneur de travaux.
    • 1931-1936.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    Faillite Graillot Edouard (charcutier à Château-Chinon) : registres et carnets divers.

    Date

    1901-1909

    Cote

    3 U 1/1212

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Graillot Edouard (charcutier à Château-Chinon)...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    Brouillard.

    Date

    1863-1864

    Cote

    3 U 1/542

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Brouillard.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17

    Documents administratifs (rapports de la commission administrative, procès-verbaux de réunion, listes des actionnaires, inventaires des stocks), factures, registre des inventaires, livre des échéances, livre des dépenses et recettes.

    Date

    1898-1912

    Cote

    3 U 1/1184

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Société coopérative de boulangerie de Luzy.
    • Documents administratifs (rapports de la commission...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  18. Résultat n°18

    CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.

    Date

    1941-1943

    Cote

    3 U 1/1260

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    Extraits de contrats de mariage, de séparation de corps et de biens, de jugements déclaratifs de faillite, dépôt : registres.

    Date

    1821-1907

    Cote

    3 U 1/1792

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 2 - Contrôle et légalisation
    • Extraits de contrats de mariage, de séparation de corps...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  20. Résultat n°20

    Journal de caisse, journal de règlements, registre de comptabilité réservée.

    Date

    1931-1932

    Cote

    3 U 1/1182

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Ragon André (droguiste quincaillier à Châtillon-en-Bazois).
    • Journal de caisse, journal de règlements, registre...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  21. Résultat n°21

    Faillite non identifiée.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/516

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  22. Résultat n°22

    Registre de comptes.

    Date

    1894-1909

    Cote

    3 U 1/512

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  23. Résultat n°23

    Faillite Lavot (marchand à Aunay-en-Bazois) : journal.

    Date

    1894-1901

    Cote

    3 U 1/1216

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Lavot (marchand à Aunay-en-Bazois) : journal.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  24. Résultat n°24

    Faillite Michot François (aubergiste et épicier-mercier à Montigny-sur-Canne) : factures.

    Date

    1911-1912

    Cote

    3 U 1/1215

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Michot François (aubergiste et épicier-mercier...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  25. Résultat n°25

    SARRET-MARCEAU Emile, négociant à Poil.

    Date

    1931-1936

    Cote

    3 U 1/1198

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • SARRET-MARCEAU Emile, négociant à Poil.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  26. Résultat n°26

    Livres de crédit, factures.

    Date

    1913-1937

    Cote

    3 U 1/1170

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Livres de crédit, factures.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  27. Résultat n°27

    Faillite Doreau Louis (couturier) : livre de comptes.

    Date

    1890-1894

    Cote

    3 U 1/553

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Doreau Louis (couturier) : livre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  28. Résultat n°28

    Factures et autres documents comptables.

    Date

    1907-1933

    Cote

    3 U 1/1203

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Sarret-Marceau Emile (épicerie à Poil).
    • Factures et autres documents comptables.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  29. Résultat n°29

    Faillite non identifiée : grand-livre.

    Date

    1905-1907

    Cote

    3 U 1/520

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite non identifiée : grand-livre.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  30. Résultat n°30

    BLANCHET Bernard, cordonnier à Moulins-Engilbert (1883). BLANCHET Guillaume, charcutier à Luzy (1864). BLIN Jean, aubergiste à Ouroux-en-Morvan (1868-1869). BLONDEAU Xavier Alcide, négociant à Luzy (1920). BLUZOT Laurent, boucher à Châtillon-en-Bazois (1855). BOIRE Jean, laboureur à Alligny-en-Morvan (1815). BOIZOT veuve, née Bruandet, négociante à Moulins-Engilbert (1904).

    Date

    1815-1920

    Cote

    3 U 1/1186

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • BLANCHET Bernard, cordonnier à Moulins-Engilbert (1883)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  31. Résultat n°31

    MONTCHARMONT Emile, négociant en vins à Moulins-Engilbert (1897). MONY (1898). MORIN, serrurier à Moulins-Engilbert (1911). MORIZOT Jean-Baptiste, menuisier à Château-Chinon (1869-1870). MOROT Victor, bonnetier (1926). MORTEMOUSQUE Bernard, entrepreneur à Moulins-Engilbert (1933-1935). MOUTET Julien, garagiste à Saint-Honoré-les-Bains (1922). NADOT, tapissier ébéniste à Moulins-Engilbert (1887). NAVETTE, cloutier à Château-Chinon (1846-1862). NEANT Pierre, négociant à Montaron (1905).

    Date

    1846-1935

    Cote

    3 U 1/508

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • MONTCHARMONT Emile, négociant en vins à Moulins-Engilbert...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  32. Résultat n°32

    GRENOUILLE, cafetier à Château-Chinon (1830). GRIVEAU Roger, boucher à Tamnay-en-Bazois (1931-1932). GROSS Louis, marchand brasseur à Château-Chinon (1858-1861). GUDIN Barthélémy, marchand de bœufs à Gouloux (1881-1882). GUDIN Philippe, boulanger à Château-Chinon (1837-1855). GUENARD Sébastien, marchand de cochons à Blismes (1866). GUENEAU (1892). GUENOT Jean, boulanger et marchand de vins à Château-Chinon (1879). GUENOT Antoine dit Doriac, négociant à Moux-en-Morvan (1876).

    Date

    1830-1932

    Cote

    3 U 1/495

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GRENOUILLE, cafetier à Château-Chinon (1830). GRIVEAU...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  33. Résultat n°33

    Registre des retenues sur coupons.

    Date

    1914-1936

    Cote

    3 U 1/1251

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
    • Registre des retenues sur coupons.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  34. Résultat n°34

    Copies de lettres.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/549

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  35. Résultat n°35

    BRUET Gabriel, négociant à Châtillon-en-Bazois (1837-1840). BRUNETON Louis, marchand à Châtillon-en-Bazois (1861-1863). BUTEAU François Léonard dit Adolphe, libraire à Château-Chinon (1859-1860). CARLIER Lucien, épicier aubergiste à Arleuf (1930-1931).

    Date

    1837-1931

    Cote

    3 U 1/483

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • BRUET Gabriel, négociant à Châtillon-en-Bazois (1837-1840)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  36. Résultat n°36

    MARTIN Jules, négociant à Château-Chinon. MARTIN veuve, modiste à Moulins-Engilbert (1902). MASSIN Pierre, forgeron à Château-Chinon (1868-1873). MATHE Pierre, boulanger aubergiste à Limanton (1878-1879). MENIN François, aubergiste forgeron à Château-Chinon (1879). MEUNIER Pierre, bourrelier à Bazolles (1904). MICHAUD Jean, négociant à Luzy (1903). MICHEL, propiriétaire du château de Luzy (1932-1933).

    Date

    1868-1903

    Cote

    3 U 1/506

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • MARTIN Jules, négociant à Château-Chinon. MARTIN veuve,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  37. Résultat n°37

    Journal.

    Date

    1899-1901

    Cote

    3 U 1/519

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Martin (modiste à Moulins-Engilbert).
    • Journal.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  38. Résultat n°38

    CONVERT Louis, épicier à Tamnay-en-Bazois.

    Date

    1893-1895

    Cote

    3 U 1/487

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • CONVERT Louis, épicier à Tamnay-en-Bazois.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  39. Résultat n°39

    Brouillard.

    Date

    1858-1859

    Cote

    3 U 1/538

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Brouillard.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  40. Résultat n°40

    RAGON André, quincaillier à Châtillon-en-Bazois (1932). RANCON Pierre, marchand à Poussignol-Blismes (1875). REBEILLARD Léon, boucher à Saint-Péreuse (1905). RENARD Jean-Baptiste, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1847). RENAUD Claudius, marchand de nouveautés à Luzy (1901-1902). RENAULT Philippe, chapelier à Châtillon-en-Bazois (1847). RENAUT Gustave, marchand d'étoffes à Château-Chinon (1870). RIBBE François, maréchal débitant à Ouroux-en-Morvan (1888-1889).

    Date

    1847-1932

    Cote

    3 U 1/1196

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • RAGON André, quincaillier à Châtillon-en-Bazois (1932)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon