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10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements, exécutoires ; - Jugements, sentences de rapport (dont affaire Cordillot en présence de Fouché) : (An II) ; - Frais de justice : (An II-An IV).

Date

1791-an IV

Cote

23 L 36

Résultat n°2

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

Date

-

Cote

1 L 316

Résultat n°3

Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre les terroristes ;- Désarmement ;- Comité de surveillance de Nevers, poursuites contre les ex-membres ;- Plainte contre Bezout, représentant en mission ;- Dénonciation contre les députés Goye, Fouché...(An III-An IV) ;- Objets et biens requis ou volés par les terroristes, réclamation : (An III-An IV)

Date

an III-an IV

Cote

1 L 194

Résultat n°4

Imprimerie : (1791-An VIII) - Arrêté du représentant du peuple Fouché : (8 octobre 1793) ; - Impressions, fournitures : décrets et arrêtés des autorités, mémoires, états, pétitions ; - Crécy, papeterie, création : lettre d'un particulier.

Date

1791-an VII

Cote

1 L 249

Résultat n°5

Subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Correspondance avec les Ministères ; - Correspondance avec la Commission du commerce et des approvisionnements puis des subsistances ; - Correspondance avec les députés du Département ; - Comité de Salut Public : arrêtés (extraits imprimés) ; - Département du Cher, pièces imprimées : arrêtés ; - District de Nevers, Comités de subsistances, proclamation ; - Ressources de la République : rapport fait à la Convention par Legendre (17 brumaire An III) ; - Subsistances, opinion et projet de décret par Legendre ; - Arrêtés, correspondance, imprimés divers, pétitions reçues par les représentants en mission Fouché, Guillemardet, Laurencot.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 218

Résultat n°6

Taxes révolutionnaires : (1793-An VI) - Or, argent, dépôt : arrêté (de Fouché) ; - District de Cosne : reçus ; - District de Nevers, envois d'or et argent : états divers ; - Donzy, taxe ; - Impôt sur les riches : correspondance (1793) ; - Réponse des receveurs à une circulaire : (An VI) ; - Saint-Saulge : rôle.

Date

1793-an VI

Cote

1 L 315

Résultat n°7

- Commission Révolutionnaire de Fouché : (1793) - Taxe sur les riches ; - Métaux précieux, échanges : registre ; - Taxes révolutionnaires, recettes et dépenses : comptes (An III) ; - Comptes imprimés ; - Correspondance.

Date

1793-an III

Cote

5 L 67

Résultat n°8

Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : arrêtés, circulaires, correspondance, enquêtes ; dépenses : mémoires, pétitions - Nevers, Decize, Clamecy, diverses cérémonies : (1790-An VII) ; - Nevers, fête de la Fédération ; - Bastille de Palloy : (1790-1793) ; - Buste de Brutus, inauguration sous la présidence de Fouché : (22 septembre 1793).

Date

1790-an VII

Cote

1 L 206

Résultat n°9

Arrêtés, actes, rapports, discours, proclamations des représentants du peuple en mission, proclamations des commissaires, manuscrit, imprimé- Collot et Laplanche ; - Niou ; - Guillemardet ; - Lefiot (notamment épuration des autorités (An II) ; - Laurenceot (notamment épuration des autorités à Pouilly ; - Bazille ; - Jourdan ; - Fouché ; - Pointe ; - Guyardin ; - Musset ; - Laplanche ; - Allitte.

Date

an VI-an VII

Cote

1 L 149

Résultat n°10

Nevers, jardin botanique créé par Fouché le 23 septembre 1793 : (1793-An VII) - Affaires diverses : correspondance ; - Personnel ; - Orangers, achat ; - Local du jardinier, conflit avec le Ministère de la Guerre.

Date

1793-an VII

Cote

1 L 237