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  1. Résultat n°1

    - Veuve Syrot contre Collège de Nevers ; - Héritiers Soullier-Bougrand etc. ; - Département contre Flamen, receveur des décimes (refus de rendre des comptes).

    Date

    1790-an III

    Cote

    23 L 35

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • - Veuve Syrot contre Collège de Nevers ; - Héritiers...
  2. Résultat n°2

    Société libre d'Agriculture de la Nièvre, séances : registre (16 fructidor An VI-27 germinal An XIII), contient un mémoire présenté par Mr. Flamen, propriétaire à Sury sur "le régime, l'entretien, les dépenses et les recettes à dater de l'An V, d'un troupeau de moutons de race espagnole" (15 fructidor An XII).

    Date

    an VI-an XIII

    Cote

    1 L 234

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
    • Société libre d'Agriculture de la Nièvre, séances :...