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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Veuve Syrot contre Collège de Nevers ; - Héritiers Soullier-Bougrand etc. ; - Département contre Flamen, receveur des décimes (refus de rendre des comptes).
Cote
23 L 35
 Date
1790-an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Collège de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • - Veuve Syrot contre Collège de Nevers ; - Héritiers...
Résultat n°2

Société libre d'Agriculture de la Nièvre, séances : registre (16 fructidor An VI-27 germinal An XIII), contient un mémoire présenté par Mr. Flamen, propriétaire à Sury sur "le régime, l'entretien, les dépenses et les recettes à dater de l'An V, d'un troupeau de moutons de race espagnole" (15 fructidor An XII).
Cote
1 L 234
 Date
an VI-an XIII
 Lieu
Sury
 Type de document
Registre, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
  • Société libre d'Agriculture de la Nièvre, séances :...