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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Schéma de la fiscalité successorale 2000

    Date de publication

    2000

    Cote

    BA 1215

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Schéma de la fiscalité successorale 2000
  2. Résultat n°2

    Notice sur les redevances roturières du Nivernois appelées bordelages

    Date de publication

    1868

    Auteur

    LESPINASSE (RENE DE)

    Cote

    NIV 5111

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Notice sur les redevances roturières du Nivernois appelées...
  3. Résultat n°3

    Activité de la Direction générale des impôts en 1986 (L')

    Date de publication

    1987

    Cote

    NIV 296

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Activité de la Direction générale des impôts en 1986...
  4. Résultat n°4

    Etat en Bourgogne en 1997 (L') : activité des services déconcentrés à l'échelon régional

    Date de publication

    1998

    Auteur

    PREFECTURE DE LA REGION DE BOURGOGNE

    Cote

    NIV 8609

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Etat en Bourgogne en 1997 (L') : activité des services...
  5. Résultat n°5

    Rapport sur l'état des services du Trésor dans le département de la Nièvre : année 1991

    Date de publication

    1991

    Auteur

    TRESORERIE GENERALE DE LA NIEVRE

    Cote

    NIV 7738

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Rapport sur l'état des services du Trésor dans le département...
  6. Résultat n°6

    Faire une recherche... Le cadastre : guide méthodologique n° 1

    Date de publication

    2002

    Cote

    BH 6065

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Faire une recherche... Le cadastre : guide méthodologique...
  7. Résultat n°7

    Etudes sur les institutions financières de la France à la fin du Moyen-Age: tome 1 Les élections et leur personnel, tome 2 Les finances extraordinaires et leur mécanisme

    Date de publication

    1930-1932

    Auteur

    DUPONT-FERRIER (GUSTAVE)

    Cote

    BH 1390/1-2

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Etudes sur les institutions financières de la France...
  8. Résultat n°8

    Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 76

    Date de publication

    1906

    Auteur

    PANHARD (M-A)

    Cote

    BA 863/1

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
  9. Résultat n°9

    Rapport d'activité des services déconcentrés du Trésor de la Nièvre : année 1994

    Date de publication

    1994

    Auteur

    TRESORERIE GENERALE DE LA NIEVRE

    Cote

    NIV 8006

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Rapport d'activité des services déconcentrés du Trésor...
  10. Résultat n°10

    Echangez l'EURO de la Nièvre du 30 octobre au 14 novembre 1997 : dossier de presse

    Date de publication

    1997

    Cote

    NIV 8357

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Echangez l'EURO de la Nièvre du 30 octobre au 14 novembre...
  11. Résultat n°11

    Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et autres établissements publics : recueil administratif

    Date de publication

    1899-1903

    Cote

    BA 1187

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes,...
  12. Résultat n°12

    Intendants de la généralité de Berry (Les)

    Date de publication

    1922

    Auteur

    NERAUD (J)

    Cote

    BH 845

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Intendants de la généralité de Berry (Les)
  13. Résultat n°13

    Rapport sur l'exécution des investissements publics dans le département de la Nièvre

    Date de publication

    1970

    Auteur

    TRESORERIE GENERALE DE LA NIEVRE

    Cote

    NIV 6603

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Rapport sur l'exécution des investissements publics...
  14. Résultat n°14

    Nièvre en chiffres 1997 (La)

    Date de publication

    1997

    Cote

    NIV 8320

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Nièvre en chiffres 1997 (La)
  15. Résultat n°15

    Instruction pour l'assiette de la taxe militaire

    Date de publication

    1898

    Cote

    BA 1001

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Instruction pour l'assiette de la taxe militaire
  16. Résultat n°16

    Si la Nièvre m'était comptée... 1996

    Date de publication

    1996

    Auteur

    CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE

    Cote

    NIV 8746

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Si la Nièvre m'était comptée... 1996
  17. Résultat n°17

    Rapport sur l'état des services du Trésor dans le département de la Nièvre : année 1990

    Date de publication

    1990

    Auteur

    TRESORERIE GENERALE DE LA NIEVRE

    Cote

    NIV 7673

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Rapport sur l'état des services du Trésor dans le département...
  18. Résultat n°18

    Manuel théorique et pratique de la comptabilité des fabriques

    Date de publication

    1893

    Auteur

    MARQUES DI BRAGA (PIERRE)

    Cote

    BA 1012

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel théorique et pratique de la comptabilité des...
  19. Résultat n°19

    Notice sommaire sur les anciennes contributions directes et les taxes assimilées

    Date de publication

    1926

    Cote

    BA 873

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Notice sommaire sur les anciennes contributions directes...
  20. Résultat n°20

    Percepteurs de la Nièvre et leurs chefs (Les) : impôts anciens, impôts nouveaux

    Date de publication

    1905

    Auteur

    GUENEAU (VICTOR)

    Cote

    NIV 528

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Percepteurs de la Nièvre et leurs chefs (Les) : impôts...