163 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Schéma de la fiscalité successorale 2000
Cote
BA 1215
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109
  • Schéma de la fiscalité successorale 2000
Résultat n°2

Notice sur les redevances roturières du Nivernois appelées bordelages
Cote
NIV 5111
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV
  • Notice sur les redevances roturières du Nivernois appelées...
Résultat n°3

Activité de la Direction générale des impôts en 1986 (L')
Cote
NIV 296
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV
  • Activité de la Direction générale des impôts en 1986...
Résultat n°4

Etat en Bourgogne en 1997 (L') : activité des services déconcentrés à l'échelon régional
Cote
NIV 8609
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV
  • Etat en Bourgogne en 1997 (L') : activité des services...
Résultat n°5

Rapport sur l'état des services du Trésor dans le département de la Nièvre : année 1991
Cote
NIV 7738
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV
  • Rapport sur l'état des services du Trésor dans le département...
Résultat n°6

Faire une recherche... Le cadastre : guide méthodologique n° 1
Cote
BH 6065
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH
  • Faire une recherche... Le cadastre : guide méthodologique...
Résultat n°7

Etudes sur les institutions financières de la France à la fin du Moyen-Age: tome 1 Les élections et leur personnel, tome 2 Les finances extraordinaires et leur mécanisme
Cote
BH 1390/1-2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH
  • Etudes sur les institutions financières de la France...
Résultat n°8

Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 76
Cote
BA 863/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109
  • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
Résultat n°9

Rapport d'activité des services déconcentrés du Trésor de la Nièvre : année 1994
Cote
NIV 8006
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV
  • Rapport d'activité des services déconcentrés du Trésor...
Résultat n°10

Echangez l'EURO de la Nièvre du 30 octobre au 14 novembre 1997 : dossier de presse
Cote
NIV 8357
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV
  • Echangez l'EURO de la Nièvre du 30 octobre au 14 novembre...
Résultat n°11

Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et autres établissements publics : recueil administratif
Cote
BA 1187
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109
  • Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes,...
Résultat n°12

Intendants de la généralité de Berry (Les)
Cote
BH 845
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH
  • Intendants de la généralité de Berry (Les)
Résultat n°13

Rapport sur l'exécution des investissements publics dans le département de la Nièvre
Cote
NIV 6603
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV
  • Rapport sur l'exécution des investissements publics...
Résultat n°14

Nièvre en chiffres 1997 (La)
Cote
NIV 8320
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV
  • Nièvre en chiffres 1997 (La)
Résultat n°15

Instruction pour l'assiette de la taxe militaire
Cote
BA 1001
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109
  • Instruction pour l'assiette de la taxe militaire
Résultat n°16

Si la Nièvre m'était comptée... 1996
Cote
NIV 8746
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV
  • Si la Nièvre m'était comptée... 1996
Résultat n°17

Rapport sur l'état des services du Trésor dans le département de la Nièvre : année 1990
Cote
NIV 7673
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV
  • Rapport sur l'état des services du Trésor dans le département...
Résultat n°18

Manuel théorique et pratique de la comptabilité des fabriques
Cote
BA 1012
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109
  • Manuel théorique et pratique de la comptabilité des...
Résultat n°19

Notice sommaire sur les anciennes contributions directes et les taxes assimilées
Cote
BA 873
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109
  • Notice sommaire sur les anciennes contributions directes...
Résultat n°20

Percepteurs de la Nièvre et leurs chefs (Les) : impôts anciens, impôts nouveaux
Cote
NIV 528
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV
  • Percepteurs de la Nièvre et leurs chefs (Les) : impôts...