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163 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Schéma de la fiscalité successorale 2000

Date

-

Cote

BA 1215

Résultat n°2

Notice sur les redevances roturières du Nivernois appelées bordelages

Date

-

Cote

NIV 5111

Résultat n°3

Activité de la Direction générale des impôts en 1986 (L')

Date

-

Cote

NIV 296

Résultat n°4

Etat en Bourgogne en 1997 (L') : activité des services déconcentrés à l'échelon régional

Date

-

Cote

NIV 8609

Résultat n°5

Rapport sur l'état des services du Trésor dans le département de la Nièvre : année 1991

Date

-

Cote

NIV 7738

Résultat n°6

Faire une recherche... Le cadastre : guide méthodologique n° 1

Date

-

Cote

BH 6065

Résultat n°7

Etudes sur les institutions financières de la France à la fin du Moyen-Age: tome 1 Les élections et leur personnel, tome 2 Les finances extraordinaires et leur mécanisme

Date

-

Cote

BH 1390/1-2

Résultat n°8

Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 76

Date

-

Cote

BA 863/1

Résultat n°9

Rapport d'activité des services déconcentrés du Trésor de la Nièvre : année 1994

Date

-

Cote

NIV 8006

Résultat n°10

Echangez l'EURO de la Nièvre du 30 octobre au 14 novembre 1997 : dossier de presse

Date

-

Cote

NIV 8357

Résultat n°11

Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et autres établissements publics : recueil administratif

Date

-

Cote

BA 1187

Résultat n°12

Intendants de la généralité de Berry (Les)

Date

-

Cote

BH 845

Résultat n°13

Rapport sur l'exécution des investissements publics dans le département de la Nièvre

Date

-

Cote

NIV 6603

Résultat n°14

Nièvre en chiffres 1997 (La)

Date

-

Cote

NIV 8320

Résultat n°15

Instruction pour l'assiette de la taxe militaire

Date

-

Cote

BA 1001

Résultat n°16

Si la Nièvre m'était comptée... 1996

Date

-

Cote

NIV 8746

Résultat n°17

Rapport sur l'état des services du Trésor dans le département de la Nièvre : année 1990

Date

-

Cote

NIV 7673

Résultat n°18

Manuel théorique et pratique de la comptabilité des fabriques

Date

-

Cote

BA 1012

Résultat n°19

Notice sommaire sur les anciennes contributions directes et les taxes assimilées

Date

-

Cote

BA 873

Résultat n°20

Percepteurs de la Nièvre et leurs chefs (Les) : impôts anciens, impôts nouveaux

Date

-

Cote

NIV 528