Platane, acquisition par un entrepreneur des travaux publics : correspondance, arrêté (1904) ; Coulanges-les-Nevers, fête foraine, organisation sur les dépendances du canal, autorisation : correspondance, rapport, avis (1904) ; domaine public, occupation temporaire, réglement d'une indemnité : correspondance, rapport (1905).
Date
1904-1905
Cote
3 S 11126
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Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
- 3 - Affaires générales
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Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).