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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.
Cote
3 S 9398
 Date
1929-1933
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...
Résultat n°2

Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement, demande d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés.
Cote
7 S 9029
 Date
1926
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement,...
Résultat n°3

Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction : rapports, arrêtés, correspondance, plans.
Cote
3 S 8706
 Date
1853-1861
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 2 - Matériaux
  • Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction...
Résultat n°4

Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire, Saint-Père, matériaux, extractions : correspondance, rapports, arrêtés, avis.
Cote
3 S 11038
 Date
1847-1852
 Lieu
Loire (Rivière de), Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Père
 Type de document
Rapport, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault,...
Résultat n°5

Sables, cailloux, extraction.
Cote
3 S 6989
 Date
1911-1912
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 6 - Lit de l'Yonne
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sables, cailloux, extraction.
Résultat n°6

Loire et Canal latéral à la Loire, glace, extractions dans le lit du fleuve, demandes d'autorisation : correspondance, rapports.
Cote
3 S 11140
 Date
1904-1905
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 7 - Glaces
  • Loire et Canal latéral à la Loire, glace, extractions...
Résultat n°7

Correspondance, rapports.
Cote
3 S 10835
 Date
1893-1894
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Correspondance, rapports.
Résultat n°8

Levées de Charrin et de Thareau, exhaussement, extraction de matériaux, paiement des indemnités : correspondance, rapport, procès-verbal d'expertise.
Cote
3 S 11028
 Date
1852
 Lieu
Charrin (Levée de), Thareau (Levée de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'expertise

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • Levées de Charrin et de Thareau, exhaussement, extraction...
Résultat n°9

Sable, extraction, voie Decauville, établissement, demande de remboursement par un entrepreneur : correspondance.
Cote
3 S 10868
 Date
1902
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extraction, voie Decauville, établissement,...
Résultat n°10

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.
Cote
7 S 10159
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Rapport, Recueil des actes administratifs

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...
Résultat n°11

Pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9213
 Date
1907-1927
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Pétitions, rapports, arrêtés.
Résultat n°12

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions, rapports, accords.
Cote
7 S 9123
 Date
1922-1927
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Pétition, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions,...
Résultat n°13

Matériaux, extractions.
Cote
5 S 7955
 Date
1846-1850
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 2 - Affaires générales
  • 7 - Objets divers
  • Matériaux, extractions.
Résultat n°14

Pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9212
 Date
1913-1915
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Pétitions, rapports, arrêtés.
Résultat n°15

Mines, extraction, redevance proportionnelle, abonnement en remplacement : correspondance arrêté.
Cote
8 S 2790
 Date
1813
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 1 - Comptabilité - Finances
  • REDEVANCES
  • Mines, extraction, redevance proportionnelle, abonnement...
Résultat n°16

3 S 2943
Cote
3 S 2943
 Date
1927-1928
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • 3 S 2943
Résultat n°17

Mur de soutènement, construction : (1864-1865) ; herbes, amodiations : (1865-1866) ; sables, extraction : (1867-1868) ; alignements : (1869-1870) , divers...
Cote
3 S 6810
 Date
1864-1870
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Mur de soutènement, construction : (1864-1865) ; herbes,...
Résultat n°18

Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, rapports, avis, arrêté.
Cote
3 S 11115
 Date
1898
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers, Challuy, Decize, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Saint-Eloi, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, Marzy, Saint-Ouen, Chevenon, Cercy-la-Tour
 Type de document
Rapport, Avis, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup,...
Résultat n°19

Extraction de matériaux, indemnités à un entrepreneur, réglement.
Cote
5 S 7769
 Date
1853-1865
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 7 - Objets divers
  • Extraction de matériaux, indemnités à un entrepreneur,...
Résultat n°20

Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Decize, Gimouille, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Léger-des-Vignes, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, avis, rapports.
Cote
3 S 11116
 Date
1897
 Lieu
Loire (Rivière de), Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Gimouille, Decize, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Léger-des-Vignes, Sermoise
 Type de document
Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Decize,...