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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.

Date

1929-1933

Cote

3 S 9398

Résultat n°2

Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement, demande d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9029

Résultat n°3

Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction : rapports, arrêtés, correspondance, plans.

Date

1853-1861

Cote

3 S 8706

Résultat n°4

Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire, Saint-Père, matériaux, extractions : correspondance, rapports, arrêtés, avis.

Date

1847-1852

Cote

3 S 11038

Résultat n°5

Sables, cailloux, extraction.

Date

1911-1912

Cote

3 S 6989

Résultat n°6

Loire et Canal latéral à la Loire, glace, extractions dans le lit du fleuve, demandes d'autorisation : correspondance, rapports.

Date

1904-1905

Cote

3 S 11140

Résultat n°7

Correspondance, rapports.

Date

1893-1894

Cote

3 S 10835

Résultat n°8

Levées de Charrin et de Thareau, exhaussement, extraction de matériaux, paiement des indemnités : correspondance, rapport, procès-verbal d'expertise.

Date

1852

Cote

3 S 11028

Résultat n°9

Sable, extraction, voie Decauville, établissement, demande de remboursement par un entrepreneur : correspondance.

Date

1902

Cote

3 S 10868

Résultat n°10

Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.

Date

-

Cote

7 S 10159

Résultat n°11

Pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1907-1927

Cote

3 S 9213

Résultat n°12

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions, rapports, accords.

Date

1922-1927

Cote

7 S 9123

Résultat n°13

Matériaux, extractions.

Date

1846-1850

Cote

5 S 7955

Résultat n°14

Pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1913-1915

Cote

3 S 9212

Résultat n°15

Mines, extraction, redevance proportionnelle, abonnement en remplacement : correspondance arrêté.

Date

1813

Cote

8 S 2790

Résultat n°16

3 S 2943

Date

1927-1928

Cote

3 S 2943

Résultat n°17

Mur de soutènement, construction : (1864-1865) ; herbes, amodiations : (1865-1866) ; sables, extraction : (1867-1868) ; alignements : (1869-1870) , divers...

Date

1864-1870

Cote

3 S 6810

Résultat n°18

Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, rapports, avis, arrêté.

Date

1898

Cote

3 S 11115

Résultat n°19

Extraction de matériaux, indemnités à un entrepreneur, réglement.

Date

1853-1865

Cote

5 S 7769

Résultat n°20

Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Decize, Gimouille, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Léger-des-Vignes, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, avis, rapports.

Date

1897

Cote

3 S 11116