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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
18 L 27
Date
1791
Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
Résultat n°2
Cote
18 L 26
Date
1790
Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
Résultat n°3
Cote
18 L 28
Date
1792-an IV
Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...