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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .
Cote
16 L 25
 Date
1791
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Acte, Jugement, Prestation (de serment), Rapport (d'expert), Tutelle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 6 - Juridiction civile
  • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
Résultat n°2

Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations de serments.
Cote
23 L 32
 Date
an II-an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (d'enquête)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 7 - Expertises
  • Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations...
Résultat n°3

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.
Cote
18 L 31
 Date
an III-an VII
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport (d'expert), Procès-verbal (de serment), Jugement, Sentence (arbitrale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 7 - Objets divers
  • - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de...
Résultat n°4

(An VIII).
Cote
15 L 46
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document
Rapport (d'expert)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • 8 - Rapports d'experts
  • (An VIII).
Résultat n°5

- Serments d'experts, procès-verbaux ; arbitres, nominations : registre (11 thermidor An IV-15 vendémiaire An VI).
Cote
15 L 33
 Date
an IV-an VI
 Lieu - Type de document
Registre, Procès-verbal (de serment), Procès-verbal (de nomination)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • - Serments d'experts, procès-verbaux ; arbitres, nominations...
Résultat n°6

Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison GATEAU), réparations à effectuer : acquisition par François POITREAU à Edme GARAUD et à sa femme Françoise FLANDIN : acte notarié, par Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny, le 27 décembre 1710 (parchemin) ; maison Flandin, visite, requête : (1er octobre 1712) ; assignation pour nomination d'experts, signification de requête et ordonnance : (1er octobre 1712) ; experts, assignation : (3 octobre 1712) ; réparations à faire, visitation et rapport : (8 octobre 1712) ; réparations, reçus : (18 février 1713, 26 novembre 1720).
Cote
1 J 504/5
 Date
1710-1720
 Lieu
Corbigny, Petit Fort (Rue du)
 Type de document
Acte notarié, Parchemin, Assignation, Rapport, Reçu, Ordonnance

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • FRANCOIS POITREAU : ACQUISITIONS.
  • Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison...
Résultat n°7

(An VII).
Cote
15 L 43
 Date
an VII
 Lieu - Type de document
Rapport (d'expert)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • 8 - Rapports d'experts
  • (An VII).
Résultat n°8

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .
Cote
16 L 27
 Date
1793
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Acte, Jugement, Prestation (de serment), Rapport (d'expert), Tutelle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 6 - Juridiction civile
  • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
Résultat n°9

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.
Cote
18 L 29
 Date
1790-1792
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport (d'expert), Procès-verbal (de serment), Jugement, Sentence (arbitrale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 7 - Objets divers
  • - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de...
Résultat n°10

Affaires économiques, biens nationaux : - Instructions, arrêtés divers : (An IV-An VII) ; - Biens invendus : instructions de l'Administration départementale (An IV-An VI) ; - Biens d'émigrés, mise sous séquestre, vente : instructions, arrêtés de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Experts, estimation, nomination : instructions, arrêtés de l'Administration départementale (An V-An VII).
Cote
11 L 3-16
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Affaires économiques, biens nationaux : - Instructions,...
Résultat n°11

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .
Cote
16 L 28
 Date
an II
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Acte, Jugement, Prestation (de serment), Rapport (d'expert), Tutelle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 6 - Juridiction civile
  • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
Résultat n°12

Actes et jugements (minutes) - Correspondance ; - Dossiers ; - Rapports d'experts, sentences arbitrales : (An V-An VIII).
Cote
53 L 9
 Date
an V-an VIII
 Lieu
Lormes (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement, Correspondance, Rapport (d'expert), Sentence (arbitrale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES
  • 53 L /6-9 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (intra muros)
  • Actes et jugements (minutes) - Correspondance ; - Dossiers...
Résultat n°13

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .
Cote
16 L 29
 Date
an III-an IV
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Acte, Jugement, Prestation (de serment), Rapport (d'expert)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 6 - Juridiction civile
  • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
Résultat n°14

(An VI).
Cote
15 L 40
 Date
an VI
 Lieu - Type de document
Rapport (d'expert)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • 8 - Rapports d'experts
  • (An VI).
Résultat n°15

Tribunal de District, actes : (1790-An IV) - Tribunaux, exclusions ; - Experts : rapports ; - Ventes, adjudications ; - Tutelles ; - Scellés ; - Marques, dépôts ; - Actes divers.
Cote
18 L 25
 Date
1790-an IV
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Rapport (d'expert)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 7 - Objets divers
  • Tribunal de District, actes : (1790-An IV) - Tribunaux,...
Résultat n°16

- Gardes nationaux, procès-verbaux, enregistrement : registre (8 septembre 1792-25 septembre 1793) ; - Expert (Saint-Seigne) : cahier (1797) ; - Jugements divers.
Cote
65 L 1
 Date
1792-1797
 Lieu
Nocle (Justice de Paix de La), Saint-Seigne
 Type de document
Registre, Cahier

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 65 L - JUSTICE DE PAIX DE LA NOCLE
  • - Gardes nationaux, procès-verbaux, enregistrement...
Résultat n°17

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux. (A noter : cette liasse contient le plan des biens de la Communauté des Jault).
Cote
18 L 30
 Date
1790-1793
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport (d'expert), Procès-verbal (de serment), Jugement, Sentence (arbitrale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 7 - Objets divers
  • - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de...
Résultat n°18

Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations de serments.
Cote
23 L 31
 Date
1791-an II
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (d'enquête)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 7 - Expertises
  • Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations...
Résultat n°19

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .
Cote
16 L 26
 Date
1792
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Acte, Jugement, Prestation (de serment), Rapport (d'expert), Tutelle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 6 - Juridiction civile
  • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...