Expédition - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère, acquisition par la mairie et inscription au registre des hypothèques de Cosne : état des inscriptions, certificats, expédition (1823-1824).	Cote 2 M 2	Date 1823-1824	Lieu Cosne (Hypothèques de)	Type de document Etat, Certificat, Expédition
	Contexte : E Dépôt 218 Prémery ARCHIVES MODERNES SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère,...
Résultat n°2	Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une part Pierre Philippe RAVAULT demeurant à Clamecy et d'autre part Léonard HITIER, laboureur demeurant à Sembert-le-Bas et Anne GIRAULT, son épouse séparée : jugement (4 avril 1846) ; expédition à Veuve HITIER (1857)	Cote 1 J 504/40	Date 1874	Lieu Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes	Type de document Jugement, Expédition
	Contexte : Familles et terres nivernaises FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY 1 - Famille GIRAULT 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une...

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Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère, acquisition par la mairie et inscription au registre des hypothèques de Cosne : état des inscriptions, certificats, expédition (1823-1824).

Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une part Pierre Philippe RAVAULT demeurant à Clamecy et d'autre part Léonard HITIER, laboureur demeurant à Sembert-le-Bas et Anne GIRAULT, son épouse séparée : jugement (4 avril 1846) ; expédition à Veuve HITIER (1857)