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  1. Résultat n°1

    Jugements, exécution : - Exécuteurs, traitement ; - Echafauds.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 441

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Jugements, exécution : - Exécuteurs, traitement ; -...