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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Association syndicale libre de drainage : statuts, bulletins d'adhésion, acte d'association : extrait, plans parcellaires, état parcellaire (1935) ; transformation de l'association syndicale libre en association syndicale autorisee : arrêté (1935), travaux, subvention : rapport de l'ingénieur, délibérations de l'assemblée générale, procès-verbal de l'assemblée générale.

    Date

    1935-1941

    Cote

    7 S 11210

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE GERMIGNY-SUR-LOIRE
    • Association syndicale libre de drainage : statuts,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry, association syndicale libre de drainage, constitution, travaux projetés, transformation en association syndicale autorisée : arrêtés, rapports de l'ingénieur, états parcellaires, plan parcellaire, bulletins d'adhésion, correspondance.

    Date

    1932-1942

    Cote

    7 S 11207

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE CHANTENAY-SAINT-IMBERT
    • Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Association syndicale libre de drainage (travaux d'assainissement et de drainage), constitution : arrêté d'autorisation, rapports de l'ingénieur, acte d'association ; subventions, attribution : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan des terrains intéressés, état parcellaire, transformation en association syndicale autorisée : arrêté (1931-1933, 1941).

    Date

    1931-1941

    Cote

    7 S 11200

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE MARS-SUR-ALLIER
    • Association syndicale libre de drainage (travaux d'assainissement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).