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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association syndicale libre de drainage : statuts, bulletins d'adhésion, acte d'association : extrait, plans parcellaires, état parcellaire (1935) ; transformation de l'association syndicale libre en association syndicale autorisee : arrêté (1935), travaux, subvention : rapport de l'ingénieur, délibérations de l'assemblée générale, procès-verbal de l'assemblée générale.
Cote
7 S 11210
 Date
1935-1941
 Lieu
Germigny-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Rapport, Statut, Bulletin d'adhésion, Plan, Etat parcellaire, Délibération, Procès-verbal

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE GERMIGNY-SUR-LOIRE
  • Association syndicale libre de drainage : statuts,...
Résultat n°2

Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry, association syndicale libre de drainage, constitution, travaux projetés, transformation en association syndicale autorisée : arrêtés, rapports de l'ingénieur, états parcellaires, plan parcellaire, bulletins d'adhésion, correspondance.
Cote
7 S 11207
 Date
1932-1942
 Lieu
Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry
 Type de document
Plan parcellaire, Etat parcellaire, Arrêté, Rapport, Bulletin d'adhésion

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE CHANTENAY-SAINT-IMBERT
  • Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry,...
Résultat n°3

Association syndicale libre de drainage (travaux d'assainissement et de drainage), constitution : arrêté d'autorisation, rapports de l'ingénieur, acte d'association ; subventions, attribution : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan des terrains intéressés, état parcellaire, transformation en association syndicale autorisée : arrêté (1931-1933, 1941).
Cote
7 S 11200
 Date
1931-1941
 Lieu
Mars-sur-Allier
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan, Etat parcellaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE MARS-SUR-ALLIER
  • Association syndicale libre de drainage (travaux d'assainissement...