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  1. Résultat n°1

    Etat civil, pièces annexes : (1790-An VII) - Actes d'état civil, extraits ; - Mariages, promesses, publications.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 212

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
    • 2 - Population - Statistique
    • Etat civil, pièces annexes : (1790-An VII) - Actes...
  2. Résultat n°2

    1920 (janvier-juin).

    Cote

    3 U 1/1803

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 3 - Etat civil
    • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
    • 1920 (janvier-juin).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    - Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 211

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
    • 2 - Population - Statistique
    • - Etat civil : circulaires ; - Département, registres...
  4. Résultat n°4

    Etat civil, tenue des registres : instruction, états des frais (An IV-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 78

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 73-79 - Administration municipale
    • Etat civil, tenue des registres : instruction, états...
  5. Résultat n°5

    1916-1917.

    Cote

    3 U 1/1240

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 3 - Etat civil
    • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
    • 1916-1917.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    Rectification de noms, déclaration de naissance et de décès, légitimation d'enfants : jugements sur requêtes.

    Date

    1941-1958

    Cote

    3 U 1/1112

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 3 - Etat civil
    • Rectification de noms, déclaration de naissance et...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    1919 (pécules).

    Cote

    3 U 1/1645

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 3 - Etat civil
    • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
    • 1919 (pécules).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    - Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris de scellés ; - Faux certificat de résidence ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Etat civil, registres, destruction.

    Date

    an II

    Cote

    14 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 3 - Procédures pour l'An II
    • - Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris...
  9. Résultat n°9

    - Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants du peuple en mission : correspondance ; - Comité de Salut Public : lettre (s. d.) ; - Ville de Lormes, arrêtés, analyse : (An III) ; - Etat civil, population, pièces diverses ; - Fêtes ; - Bastille de Palloy.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    5 L 86

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 6 - Objets divers
    • - Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants...
  10. Résultat n°10

    Etat civil (registres), vérification : procès-verbaux.

    Date

    1912-1914

    Cote

    3 U 1/1001

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 2 - Attributions administratives et civiles
    • Etat civil (registres), vérification : procès-verbaux.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  11. Résultat n°11

    Etat civil, tenue : - Administration départementale : instructions ; - Ministre de l'Intérieur, Ministre de la Justice : circulaires.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Etat civil, tenue : - Administration départementale...
  12. Résultat n°12

    1918.

    Cote

    3 U 1/1801

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 3 - Etat civil
    • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
    • 1918.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    1921 (janvier-août).

    Cote

    3 U 1/946

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 3 - Etat civil
    • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
    • 1921 (janvier-août).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    Administration générale : (An IV-An VIII) - Registres de l'état civil, dépôt : registre (15 fructidor An IV-2 vendémiaire An VI) ; - Administration centrale : correspondance ; - Affaires de police, culte, assistance, fêtes publiques : arrêtés, correspondance ; - Ventes, adjudications ; - Administration générale, fête : correspondance. A noter : Administration centrale, arrêtés : registres- Voir 5 L 6 : registres des arrêtés transcrits par le District (27 février 1792-25 juin An VIII) Correspondance : registres- Voir 5 L 31 (29 brumaire An IV-18 floréal an VIII) - Voir 5 L 35 (23 frimaire An II-26 prairial An V) Emigrés reclus, déportés, arrêtés : registre- Voir 5 L 51 (4 messidor An III-11 floréal An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 18-23 - CANTON DE CORBIGNY
    • Administration générale : (An IV-An VIII) - Registres...
  15. Résultat n°15

    Etat civil : avis de mentions de mariages.

    Date

    1940-1942

    Cote

    3 U 1/863

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 2 - Attributions administratives et civiles
    • Etat civil : avis de mentions de mariages.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    - Population ; - Population, recensements : états ; - Etat civil ; - Foires, marchés ; - Commerce ; - Epizooties.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 52

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
    • - Population ; - Population, recensements : états ;...
  17. Résultat n°17

    1920 (juillet-décembre).

    Cote

    3 U 1/945

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 3 - Etat civil
    • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
    • 1920 (juillet-décembre).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  18. Résultat n°18

    1921 (septembre-décembre), 1922-1939. Registre des déclarations de décès de soldats et de marins (1921-1923).

    Date

    1921-1939

    Cote

    3 U 1/947

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 3 - Etat civil
    • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
    • 1921 (septembre-décembre), 1922-1939. Registre des...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    1919.

    Cote

    3 U 1/1802

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 3 - Etat civil
    • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
    • 1919.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon