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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etat civil, pièces annexes : (1790-An VII) - Actes d'état civil, extraits ; - Mariages, promesses, publications.
Cote
1 L 212
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
  • 2 - Population - Statistique
  • Etat civil, pièces annexes : (1790-An VII) - Actes...
Résultat n°2

1920 (janvier-juin).
Cote
3 U 1/1803
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 3 - Etat civil
  • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
  • 1920 (janvier-juin).
Résultat n°3

- Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).
Cote
1 L 211
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document
Circulaire, Inventaire, Registre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
  • 2 - Population - Statistique
  • - Etat civil : circulaires ; - Département, registres...
Résultat n°4

Etat civil, tenue des registres : instruction, états des frais (An IV-An VIII).
Cote
11 L 78
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Etat (de frais), Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Etat civil, tenue des registres : instruction, états...
Résultat n°5

1916-1917.
Cote
3 U 1/1240
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 3 - Etat civil
  • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
  • 1916-1917.
Résultat n°6

Rectification de noms, déclaration de naissance et de décès, légitimation d'enfants : jugements sur requêtes.
Cote
3 U 1/1112
 Date
1941-1958
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 3 - Etat civil
  • Rectification de noms, déclaration de naissance et...
Résultat n°7

1919 (pécules).
Cote
3 U 1/1645
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 3 - Etat civil
  • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
  • 1919 (pécules).
Résultat n°8

- Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris de scellés ; - Faux certificat de résidence ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Etat civil, registres, destruction.
Cote
14 L 24
 Date
an II
 Lieu - Type de document
Certificat (de résidence)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 3 - Procédures pour l'An II
  • - Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris...
Résultat n°9

- Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants du peuple en mission : correspondance ; - Comité de Salut Public : lettre (s. d.) ; - Ville de Lormes, arrêtés, analyse : (An III) ; - Etat civil, population, pièces diverses ; - Fêtes ; - Bastille de Palloy.
Cote
5 L 86
 Date
an III-an IV
 Lieu
Corbigny (District de), Lormes
 Type de document
Inventaire, Lettre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 6 - Objets divers
  • - Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants...
Résultat n°10

Etat civil (registres), vérification : procès-verbaux.
Cote
3 U 1/1001
 Date
1912-1914
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 2 - Attributions administratives et civiles
  • Etat civil (registres), vérification : procès-verbaux.
Résultat n°11

Etat civil, tenue : - Administration départementale : instructions ; - Ministre de l'Intérieur, Ministre de la Justice : circulaires.
Cote
11 L 3-3
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Circulaire, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Etat civil, tenue : - Administration départementale...
Résultat n°12

1918.
Cote
3 U 1/1801
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 3 - Etat civil
  • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
  • 1918.
Résultat n°13

1921 (janvier-août).
Cote
3 U 1/946
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 3 - Etat civil
  • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
  • 1921 (janvier-août).
Résultat n°14

Administration générale : (An IV-An VIII) - Registres de l'état civil, dépôt : registre (15 fructidor An IV-2 vendémiaire An VI) ; - Administration centrale : correspondance ; - Affaires de police, culte, assistance, fêtes publiques : arrêtés, correspondance ; - Ventes, adjudications ; - Administration générale, fête : correspondance. A noter : Administration centrale, arrêtés : registres- Voir 5 L 6 : registres des arrêtés transcrits par le District (27 février 1792-25 juin An VIII) Correspondance : registres- Voir 5 L 31 (29 brumaire An IV-18 floréal an VIII) - Voir 5 L 35 (23 frimaire An II-26 prairial An V) Emigrés reclus, déportés, arrêtés : registre- Voir 5 L 51 (4 messidor An III-11 floréal An VIII).
Cote
11 L 23
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Corbigny (Canton de)
 Type de document
Registre, Correspondance, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 18-23 - CANTON DE CORBIGNY
  • Administration générale : (An IV-An VIII) - Registres...
Résultat n°15

Etat civil : avis de mentions de mariages.
Cote
3 U 1/863
 Date
1940-1942
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 2 - Attributions administratives et civiles
  • Etat civil : avis de mentions de mariages.
Résultat n°16

- Population ; - Population, recensements : états ; - Etat civil ; - Foires, marchés ; - Commerce ; - Epizooties.
Cote
9 L 52
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
  • - Population ; - Population, recensements : états ;...
Résultat n°17

1920 (juillet-décembre).
Cote
3 U 1/945
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 3 - Etat civil
  • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
  • 1920 (juillet-décembre).
Résultat n°18

1921 (septembre-décembre), 1922-1939. Registre des déclarations de décès de soldats et de marins (1921-1923).
Cote
3 U 1/947
 Date
1921-1939
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 3 - Etat civil
  • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
  • 1921 (septembre-décembre), 1922-1939. Registre des...
Résultat n°19

1919.
Cote
3 U 1/1802
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 3 - Etat civil
  • Dossiers de décès militaires : requêtes, jugements...
  • 1919.