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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etat civil, pièces annexes : (1790-An VII) - Actes d'état civil, extraits ; - Mariages, promesses, publications.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 212

Résultat n°2

1920 (janvier-juin).

Date

-

Cote

3 U 1/1803

Résultat n°3

- Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).

Date

1790-an VII

Cote

1 L 211

Résultat n°4

Etat civil, tenue des registres : instruction, états des frais (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 78

Résultat n°5

1916-1917.

Date

-

Cote

3 U 1/1240

Résultat n°6

Rectification de noms, déclaration de naissance et de décès, légitimation d'enfants : jugements sur requêtes.

Date

1941-1958

Cote

3 U 1/1112

Résultat n°7

1919 (pécules).

Date

-

Cote

3 U 1/1645

Résultat n°8

- Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris de scellés ; - Faux certificat de résidence ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Etat civil, registres, destruction.

Date

an II

Cote

14 L 24

Résultat n°9

- Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants du peuple en mission : correspondance ; - Comité de Salut Public : lettre (s. d.) ; - Ville de Lormes, arrêtés, analyse : (An III) ; - Etat civil, population, pièces diverses ; - Fêtes ; - Bastille de Palloy.

Date

an III-an IV

Cote

5 L 86

Résultat n°10

Etat civil (registres), vérification : procès-verbaux.

Date

1912-1914

Cote

3 U 1/1001

Résultat n°11

Etat civil, tenue : - Administration départementale : instructions ; - Ministre de l'Intérieur, Ministre de la Justice : circulaires.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-3

Résultat n°12

1918.

Date

-

Cote

3 U 1/1801

Résultat n°13

1921 (janvier-août).

Date

-

Cote

3 U 1/946

Résultat n°14

Administration générale : (An IV-An VIII) - Registres de l'état civil, dépôt : registre (15 fructidor An IV-2 vendémiaire An VI) ; - Administration centrale : correspondance ; - Affaires de police, culte, assistance, fêtes publiques : arrêtés, correspondance ; - Ventes, adjudications ; - Administration générale, fête : correspondance. A noter : Administration centrale, arrêtés : registres- Voir 5 L 6 : registres des arrêtés transcrits par le District (27 février 1792-25 juin An VIII) Correspondance : registres- Voir 5 L 31 (29 brumaire An IV-18 floréal an VIII) - Voir 5 L 35 (23 frimaire An II-26 prairial An V) Emigrés reclus, déportés, arrêtés : registre- Voir 5 L 51 (4 messidor An III-11 floréal An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 23

Résultat n°15

Etat civil : avis de mentions de mariages.

Date

1940-1942

Cote

3 U 1/863

Résultat n°16

- Population ; - Population, recensements : états ; - Etat civil ; - Foires, marchés ; - Commerce ; - Epizooties.

Date

Sans date

Cote

9 L 52

Résultat n°17

1920 (juillet-décembre).

Date

-

Cote

3 U 1/945

Résultat n°18

1921 (septembre-décembre), 1922-1939. Registre des déclarations de décès de soldats et de marins (1921-1923).

Date

1921-1939

Cote

3 U 1/947

Résultat n°19

1919.

Date

-

Cote

3 U 1/1802