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116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.

Date

1812

Cote

7 S 4133

Résultat n°2

Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans (1812-1845) ; Etang de Tabourneau, usine à fer de Tabourneau : (1812-1845, plans (1812-1813)) ; Etang de Pinet, usine à fer dite forge de Pinet : arrêtés, plans (1837-1855).

Date

1812-1855

Cote

7 S 4130

Résultat n°3

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté.

Date

1923

Cote

7 S 9248

Résultat n°4

Forge (située sur un étang).

Date

1813

Cote

7 S 4150

Résultat n°5

Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .

Date

1740-an VII

Cote

23 L 37

Résultat n°6

Canal, ouvrages types : dessins ; étangs de Baye et de Vaux, digues : plan des coupes ; alimentation du canal, navigation : états ; fonctionnement du canal, personnel, nombre, rôle.

Date

1850-1861

Cote

3 S 2183

Résultat n°7

ARLEUF, étang de Préperny, réparations : (An XII).

Date

1803-1804

Cote

7 S 2858

Résultat n°8

Bazolles, rigole de prise d'eau, étanchement.

Date

1910-1912

Cote

7 S 4766

Résultat n°9

LA NOCLE-MAULAIX, étang Marman, barrage d'irrigation : plan.

Date

1875-1897

Cote

7 S 5055

Résultat n°10

Etang de Bruix, moulin de Bruix.

Date

1808

Cote

7 S 4170

Résultat n°11

Non jouissance, contestation, litige entre le fermier de l'étang et l'administration.

Date

1822-1832

Cote

7 S 4805

Résultat n°12

Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier des charges.

Date

1877-1884

Cote

7 S 8450

Résultat n°13

Cercy-la-tour, déversoir, exhausement, inondation d'une forêtappartenant à des particuliers, réclamation : ordonnance royale,correspondance.

Date

1827

Cote

7 S 10094

Résultat n°14

Etang de Forge Neuve, moulin à huile : (1818-147) ; usine à fer de Forge Neuve et moulin à huile situé sur l'étang de Forge Neuve : arrêtés, plans de l'usine (1818-1847).

Date

1818-1847

Cote

7 S 4129

Résultat n°15

Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).

Date

1924-1929

Cote

3 S 9339

Résultat n°16

Etang Garnay (ou Garnet), chaussée, réparations et améliorations : correspondance, arrêtés, plan.

Date

1818

Cote

2 S 10248

Résultat n°17

Etang de la Vernière, usine à fer dite "La Grosse Forge de La Vernière" : plan (1818) (1837-1849) : ruisseau des Limousins, usine à fer dite "La Petite Forge de La Vernière" : plans (1810, 1813) (1841-1843) ; rivière de Mazou, usine à fer de Gramain : (1841-1845) ; rivière des Limousins, usine à fer du Boulay : plan (1818) (1844-1846).

Date

1810-1846

Cote

7 S 4137

Résultat n°18

Droit de pêche.

Date

1925

Cote

7 S 2952

Résultat n°19

Ruisseau d'Ixeurre, usine à fer de Trancon : plans (1840) (1812-1847) ; ruisseau d'Ixeurre, usine à fer : plans (1840) (1838-1842) ; ruisseau d'Ixeurre, forge d'Ixy : plans (1840) (1838-1847) ; étang Cigogne, usine à fer : plans (1813) (1841-1845) ; ruisseau d'Ixeurre, usine à fer de Prye : plans (1813, 1817) (1844-1845).

Date

1812-1847

Cote

7 S 4145

Résultat n°20

Travaux pour convertir ces étangs en réservoirs alimentaires du canal du Nivernais.

Date

1843-1846

Cote

7 S 4520