Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 2
    • 2
Lieux
  • 1
  • 1
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 2

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
22 L 7
Date
1791-an VIII
Lieu
Moulins-Engilbert (Tribunal du District de), Luzy
Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
  • 5 - Procédures criminelles
  • - Vols ; - Assassinats ; - Escroqueries ; - Descente...
Résultat n°2
Cote
14 L 65
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie...