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  1. Résultat n°1

    Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 176

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs...
  2. Résultat n°2

    Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels civils, de district et d'arrondissement, de commerce ; - Commissaires du roi, pouvoir exécutif ; - Personnel (juges, suppléants, greffiers...) ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Epurations, incompatibilités ; - Serments.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 444

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 1 - TRIBUNAUX CRIMINELS
    • Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels...
  3. Résultat n°3

    Sociétés Populaires diverses : (1793-An III) - Beaumont-la-Ferrière : correspondance, passports ; - La Charité, dénonciations, épurations : extraits de délibérations ; - Corbigny, cavalier, équipement ; - Decize, discours de Dumont-Millet, reçus ; - Guérigny : procès-verbaux de séance ; - Lormes, épurations, affaire Chaix ; - Moulins-Engilbert : certificats de civisme ; - Nevers : procès-verbaux de séances ; - Saint-Amand : procès-verbaux de séances ; - Varzy : adresse imprimée de la Société Populaire.

    Date

    1793-an III

    Cote

    13 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • Sociétés Populaires diverses : (1793-An III) - Beaumont-la-Ferrière...