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  1. Résultat n°1

    Epaves, enlèvement : correspondance, rapport.

    Date

    1849-1852

    Cote

    3 S 11034

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 3 - Embarcations
    • Epaves, enlèvement : correspondance, rapport.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Epaves, chevaux, matériaux divers, ventes.

    Date

    1842-1843

    Cote

    3 S 4720

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 5 - Objets mobiliers
    • Epaves, chevaux, matériaux divers, ventes.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Bateaux, épaves, ventes amiables : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1903-1905

    Cote

    3 S 9508

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • 2 - Epaves - Echouages
    • Bateaux, épaves, ventes amiables : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Bateau épave, réglementation : correspondance.

    Date

    1902-1903

    Cote

    3 S 10933

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 3 - Embarcations
    • Bateau épave, réglementation : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Epave, estimation, demande d'indemnités par l'expert : correspondance (An 11) ; débarquement de pièces de vin, paiement, réclamations, de plusieurs particuliers : correspondance : 1807.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    3 S 10788

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • DECIZE
    • Epave, estimation, demande d'indemnités par l'expert...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).