196 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réparations urgentes à effectuer : correspondance, délibération ; entretien : correspondance, délibérations, rapports, avis.

Date

1905

Cote

3 S 11128

Résultat n°2

Baux.

Date

1865-1873

Cote

3 S 4572

Résultat n°3

Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux de récolement, certificats pour restitution de cautionnement, arrêté de remboursement, adjudications, rapports, comptabilité.

Date

1873-1902

Cote

2 S 673

Résultat n°4

Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination d'experts : (1818) ; ramassage de cailloux, évaluation d'indemnité, nomination d'expert : (1819) ; Pougues-les-Eaux, construction d'un aqueduc, autorisation : (1819) ; Nevers, pont à bascule ; route de Paris à Lyon, Cosne-sur-Loire, mur mitoyen, contestation entre deux particuliers : (1813-1819).

Date

1813-1819

Cote

2 S 2578

Résultat n°5

Routes nationales, entretien, réparations.

Date

1925-1929

Cote

2 S 2941

Résultat n°6

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

Date

an IX

Cote

1 S 2624

Résultat n°7

RN 7 et routes nationales diverses, chaussées d'empierrement, entretien, baux, adjudications: devis, correspondance, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, rapports ; Clamecy, chaussée pavée, réparation : (1875-1881) ; Guérigny, caniveau, construction : (1883-1890).

Date

1806-1889

Cote

2 S 618

Résultat n°8

Route nationale (n° 151, 151 bis, 77), travaux d'entretien.

Date

1892-1933

Cote

2 S 2609

Résultat n°9

Entretien, grosses réparations, adjudications.

Date

1885-1892

Cote

2 S 11280

Résultat n°10

Bail d'entretien, propositions : correspondance.

Date

1847

Cote

3 S 9321

Résultat n°11

Entretien, travaux.

Date

1852-1862

Cote

3 S 6878

Résultat n°12

Baux.

Date

1904-1908

Cote

3 S 4632

Résultat n°13

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

Date

an IX

Cote

1 S 2624

Résultat n°14

SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, route impériale (n°9), élagage.

Date

1868

Cote

2 S 2855

Résultat n°15

Entretien, budgets, dépenses diverses.

Date

1849-1874

Cote

3 S 7401

Résultat n°16

Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication (1823), soumissions ; Donzy, pont sur le Nohain, construction : soumissions, adjudications (1837).

Date

1823-1837

Cote

2 S 10057

Résultat n°17

Construction, réparations, travaux d'entretien : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1823-1841

Cote

2 S 10061

Résultat n°18

Travaux d'entretien, adjudication d'ouvrages divers : affiche.

Date

1866

Cote

3 S 2775

Résultat n°19

Cession : correspondance, arrêtés (1837) ; entretien : (1898-1902).

Date

1837-1902

Cote

2 S 3059

Résultat n°20

Partie de l'Huis-Gaudry (Château-Chinon) à Corancy, construction, travaux d'entretien, soumissions, adjudications.

Date

1841

Cote

2 S 10069