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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre du personnel (1994-1997), registre des salaires (1992-1998), bilans comptables (exercices 1995-1996), carte d'identification délivrée par la Chambre des métiers de la Nièvre (1994).

Date

1992-1998

Cote

110 J 9

Résultat n°2

Registre des salaires (1990-1998), bilans comptables (exercices 1993-1995, 1997-1998).

Date

1990-1998

Cote

110 J 17

Résultat n°3

Registre du personnel (1993-1998), bilan au 31 décembre 1993.

Date

1993-1998

Cote

110 J 14

Résultat n°4

Situation comptable au 31 décembre 1992.

Date

-

Cote

110 J 12

Résultat n°5

Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1986-1991), rapports du commissaire aux comptes (exercices 1986, 1988-1991).

Date

-

Cote

110 J 5

Résultat n°6

Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1994), procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration (1993).

Date

1992-1993

Cote

110 J 6

Résultat n°7

Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1990-1994), procès-verbal d'assemblée générale (1993).

Date

1990-1993

Cote

110 J 4

Résultat n°8

Bilan arrêté au 30 septembre (exercice 1993).

Date

-

Cote

110 J 7

Résultat n°9

Livre d'inventaire fiscal (exercices 1996-1997), procès-verbaux d'assemblées générales (1997).

Date

-

Cote

110 J 13

Résultat n°10

Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1986-1994), rapports du comissaire aux comptes (exercices 1987-1988, 1990-1991).

Date

-

Cote

110 J 1

Résultat n°11

Immatriculation : avis de constitution, récépissé de dépôt, extraits du registre du commerce et des sociétés (1998) ; administration : procès-verbaux d'assemblées générales, comptes rendus de réunions, cession de parts sociales (1998).

Date

1998

Cote

110 J 15

Résultat n°12

Immatriculation : récépissés de dépôt, certificat d'inscription, correspondance, statuts (1985-1987) ; aide à la création d'entreprise : décision (1985) ; gestion comptable : registre des salaires (1985-1993), bilans et dossiers de gestion (1990-1995), dossiers de réunions et procès-verbaux d'assemblées générales (1990-1996).

Date

1985-1996

Cote

110 J 10

Résultat n°13

Registre du personnel (1991-1995), registre des salaires (1991-1995), contrat de bail commercial (1991), quittances de loyer (1991-1994).

Date

1991-1995

Cote

110 J 8

Résultat n°14

Registre du personnel (1972-1984), registre des salaires (1989-1994), livres d'inventaire fiscal (exercices 1987-1993).

Date

1972-1993

Cote

110 J 11

Résultat n°15

Bilan arrêté au 30 septembre (exercice 1989).

Date

-

Cote

110 J 3

Résultat n°16

Immatriculation : statuts (1990,1998), récépissés de dépôt, extraits du registre du commerce et des sociétés (1990-1998) ; administration : bail commercial (1996), contrat de location-gérance (acte sous seing privé, 1998), procès-verbaux d'assemblées générales (1990-1998).

Date

1990-1998

Cote

110 J 16

Résultat n°17

Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1993), rapports du commissaire aux comptes (exercices 1989-1991), procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration (1993), acte sous seing privé de cession de clientèle par la Sa Foucher-Lebrun à la Sarl "Le Chai Saint-Vincent" à Crosne (Essonne) le 5 octobre 1994, rapport de simulation financière établi par la Banque de France, succursale de Nevers (mai 1994).

Date

1989-1994

Cote

110 J 2