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Résultat n°1

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

Date

1806-1889

Cote

2 S 619

Résultat n°2

Redevance pour occupation du domaine public, réclamation d'un entrepreneur de travaux publics à Nevers : correspondance.

Date

1896

Cote

2 S 11375

Résultat n°3

Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).

Date

1810-1835

Cote

2 S 752

Résultat n°4

Travaux des routes et de la navigation, entrepreneurs en activité : état.

Date

1819

Cote

1 S 11301

Résultat n°5

Rapports avec les entrepreneurs : correspondance.

Date

1834-1841

Cote

3 S 4473

Résultat n°6

Sommes dues aux entrepreneurs, décompte : correspondance.

Date

1842-1843

Cote

3 S 4742

Résultat n°7

Entrepreneur Perrichon, dossier concernant divers travaux.

Date

1847-1859

Cote

7 S 7240

Résultat n°8

Construction entre Saint-Saulge et Saint-Révérien, entrepreneurs, soumissions : correspondance.

Date

1835

Cote

2 S 10376

Résultat n°9

Entreprises en cours d'exécution au 1er novembre 1834, situation : tableau.

Date

-

Cote

3 S 4785

Résultat n°10

Dégâts causés par des entrepreneurs à un particulier, demande de réparation : correspondance.

Date

1814

Cote

3 S 4716

Résultat n°11

Routes nationales diverses, entretien, entrepreneurs en retard, mesures à prendre : rapport (1819) ; baux d'entretien : arrêté, correspondance (1819) ; avis sur la pétition d'un entrepreneur : (1819).

Date

1819

Cote

2 S 11327

Résultat n°12

Réclamation de deux entrepreneurs.

Date

1853-1860

Cote

2 S 2857

Résultat n°13

Rapports avec les entrepreneurs.

Date

1833-1842

Cote

3 S 4497

Résultat n°14

Liquidation des sommes dues aux entrepreneurs, réclamations de ceux-ci pour obtenir les pièces leur étant nécessaires.

Date

1808

Cote

3 S 4716

Résultat n°15

Route n° 15 de Paris à Lyon, pont de Saint Antoine, réparations : correspondance (1808) ;Port de Nevers, abords de la levée : plan général, aquarellé (1812) ;Pont sur la Loire, travaux, adjudication : affiches (1812-1813) ;Pont sur la Loire, pont en pierre, construction : procès-verbal d'adjudication des travaux (1813) ;Pont de pierre sur la Loire, construction, réclamation d'un entrepreneur : détail estimatif, devis, correspondance, rapports, état de sommes dûes (1812-1818) ;"Pont de Nevers", construction, péage : ordonnance du Roy ; désignation des passages : tableaux, états ; correspondance ; passages des bacs, droits à percevoir, tarif ; rapports, arrêtés ; péages, produit net à établir, évaluation : (1817-1827) ;Pont provisionnel en bois sur la Loire, réparations urgentes : états pour aperçu, état de fournitures, correspondance (1819-1831) ;"Pont de Nevers" : plan des abords [18ème ou début 19ème siècle].

Date

1808-1831

Cote

3 S 633

Résultat n°16

Liquidation des sommes dues aux entrepreneurs, réclamations de ceux-ci pour obtenir les pièces leur étant nécessaires.

Date

1808

Cote

3 S 4716

Résultat n°17

Travaux publics, entrepreneurs : registre.

Date

1811-1813

Cote

1 S 4120

Résultat n°18

Clauses, conditions générales : cahier.

Date

1867

Cote

1 S 2865

Résultat n°19

Pierre, extraction, demande d'indemnité aux entrepreneurs par un particulier.

Date

1814

Cote

3 S 4716

Résultat n°20

Contentieux avec un entrepreneur : correspondance, arrêté.

Date

an XI-1809

Cote

1 S 4330