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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Police correctionnelle, audiences : registre (4 juillet 1792-1 fructidor An II) ; - Police municipale, audiences : registre (9 ventôse An II-3 frimaire An III) ; - Audiences correctionnelles : registre : (10 avril 1792-5 décembre 1792) ; - Audiences correctionnelles : registre : (20 juin 1793-3 juillet 1793) ; - Audiences correctionnelles : registre : (19 vendémiaire An V-5 J. C. An VII) ; - Minutes : (1792, An III-An IV, An VII) ; - Commission des administrations civiles, polices, tribunaux : correspondance (An III).

    Date

    1792-an VII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 50 L - JUSTICE DE PAIX D'ENTRAINS
    • - Police correctionnelle, audiences : registre (4 juillet...
  2. Résultat n°2

    - Epiry- Entrains- Fermeté (La) - Guipy- Larochemillay- Lurcy-le-Bourg- Luzy- Lucenay- Lormes- Lanty.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Epiry- Entrains- Fermeté (La) - Guipy- Larochemillay-...
  3. Résultat n°3

    Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations... Par commune : correspondance - Alligny-en-Morvan ; - Anlezy ; - Arleuf ; - Arquian ; - Aunay ; - Billy ; - Bona ; - Bouhy ; - Brinon ; - Champvert ; - La Chapelle-Saint-André ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Cossaye ; - Decize ; - Diennes ; - Dompierre ; - Donzy ; - Druy ; - Entrains.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 428

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • 1 L 427-428, 432 INSTRUCTION PRIMAIRE.
    • Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations......
  4. Résultat n°4

    Assemblées primaires : (1791-1793) - Cosne, Saint-Amand, élection d'électeurs : (juin, juillet 1791) ; - Lormes, Beaumont, élection d'électeurs : (août 1792) ; - Oudan, Pouilly, acceptation de la Constitution : (1793). Assemblées primaires de canton, procès-verbaux pour l'élection : - Des électeurs ; - Des juges de paix et assesseurs ; - Des présidents de l'administration cantonale. Clamecy : (An IV), Cosne : (An V-An VI), Entrains : (An IV), Lormes : (An VI-An VII), Luzy : (An IV), Montigny-sur-Canne : (An IV), Neuvy : (An VI), Pougues : (An IV), Prémery : (An V-An VII), Saint-Amand : (An IV-An VII), Saint-Révérien : (An IV), Varzy : (An VII).

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 168

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires : (1791-1793) - Cosne, Saint-Amand,...
  5. Résultat n°5

    Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An III) - Brassy ; - Brutus-le-Bourg ; - Brutus-le-Magnanime ; - Cosne ; - Donzy ; - Entrains ; - Guérigny ; - Lurcy-le-Bourg ; - Monceaux ; - Neuilly ; - Nevers ; - Garchizy ; - Menou ; - Prémery ; - Saint-Benin-des-Bois ; - Villiers-le-Sec.

    Date

    1789-an VIII

    Cote

    1 L 193

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An...
  6. Résultat n°6

    Entrains, Lormes, Luzy, Prémery, Pouilly, Monceaux, Moulins-Engilbert, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Saulge, Tannay, Varzy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 483

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • Entrains, Lormes, Luzy, Prémery, Pouilly, Monceaux,...