Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 8
  • 1
Période
  • 8
  • 1
  • 1
Lieux
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 9
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 9

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires : registre (10 germinal An IV-25 prairial An VI). - Au verso : Garde des détenus, solde et frais communs, montant des sommes payées : (10 germinal An II-30 prairial An II).
Cote
1 L 346
 Date
an II-an VI
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • [Titre non renseigné]
  • - Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires...
Résultat n°2

Contributions indirectes, droits : instructions centrales, départementales- Timbre ; - Enregistrement ; - Tabac ; - Papier timbré, inventaire : procès-verbal.
Cote
11 L 3-13
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Procès-verbal (d'inventaire)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Contributions indirectes, droits : instructions centrales,...
Résultat n°3

- Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires : registre (10 germinal An IV-25 prairial An VI). - Au verso : Garde des détenus, solde et frais communs, montant des sommes payées : (10 germinal An II-30 prairial An II).
Cote
1 L 346
 Date
an II-an VI
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • - Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires...
Résultat n°4

Administration des Domaines, Généralité d'Orléans, département de Montargis, [bureau de Cosne ? ]- Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre 1790).
Cote
1 L 347
 Date
1785-1790
 Lieu
Orléans (Généralité d'), Montargis (Département de), Cosne (Bureau de)
 Type de document
Registre, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • [Titre non renseigné]
  • Administration des Domaines, Généralité d'Orléans,...
Résultat n°5

- Affaires diverses ; - Arrondissements des receveurs, communes les composant : états : (An IV).
Cote
1 L 349
 Date
an IV
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • [Titre non renseigné]
  • - Affaires diverses ; - Arrondissements des receveurs,...
Résultat n°6

Administration des Domaines, Généralité d'Orléans, département de Montargis, [bureau de Cosne ? ]- Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre 1790).
Cote
1 L 347
 Date
1785-1790
 Lieu
Orléans (Généralité d'), Montargis (Département de), Cosne (Bureau de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Administration des Domaines, Généralité d'Orléans,...
Résultat n°7

Etudes diverses non classées. Relevés de mutations par décès (sous-série 3 Q, bureau de Varzy). Actes notariés de l'étude Cassard de Brinon-les-Allemands. Archives d'Oisy relevées dans les minutes de l'étude Petit et Chaudot.
Cote
43 J 7
 Date
Sans date
 Lieu
Brinon-sur-Beuvron (Nièvre), Oisy (Nièvre)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Fonds Romain Baron

  • Notes de toponymie et d'histoire locale
  • Etudes diverses non classées. Relevés de mutations...
Résultat n°8

- Contribution personnelle, foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel, vente : procès-verbal, 1 cahier (août 1793).
Cote
6 L 23
 Date- Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Etat, Procès-verbal (de vente), Cahier

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; -...
Résultat n°9

- Affaires diverses ; - Arrondissements des receveurs, communes les composant : états : (An IV).
Cote
1 L 349
 Date
an IV
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • - Affaires diverses ; - Arrondissements des receveurs,...