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13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations de serments.

Date

an II-an III

Cote

23 L 32

Résultat n°2

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

Date

1791

Cote

18 L 27

Résultat n°3

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

Date

1790

Cote

18 L 26

Résultat n°4

Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

Date

1790-1792

Cote

6 L 21

Résultat n°5

- Sentences arbitrales, rapports, procès-verbaux d'enquêtes : (An III-An V) ; - Plumitifs d'audiences : (An IV).

Date

an III-an V

Cote

17 L 18

Résultat n°6

- Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges contre des assignats : reçus (An II) ; - Remboursement : état ; - Correspondance ; - Enquête : (An III).

Date

an II-an III

Cote

6 L 24

Résultat n°7

Juges de Paix, nominations, dépôts de procès-verbaux ; actes de dépôts : 9 registres (4 janvier 1791-3 brumaire An IV). Enquêtes : 4 registres (31 août 1792-23 floréal An III). Affirmations de voyages : registres- (15 pluviôse An II-29 ventôse An III) ; - (1er mars 1792-15 pluviôse An II). Analyse des affaires ("rapports de cadavres"), Conseil du District : registre (germinal An II-thermidor An III). Propriété, actes volontaires et translatifs : répertoire (5 décembre 1792-21 frimaire an III).

Date

1791-an IV

Cote

19 L 10

Résultat n°8

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

Date

1792-an IV

Cote

18 L 28

Résultat n°9

- Inondations : (1790-1791) - Militaires, indigents, frais de route ; - Mendicité, enquête : (1791) ; - Hospices ; - Secours.

Date

1790-1791

Cote

6 L 31

Résultat n°10

Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV) - Citations, cautions, procurations ; - Exécutoires ; - Serments ; - Enquêtes ; - Procès-verbaux divers ; - Plumitifs d'audience ; - Bois nationaux, délits : procès-verbaux de gardes, assignations. - "Les représentants du peuple composant le Comité de législation, aux commissaires près les Tribunaux de Districts concernant les certificats de civisme des arbitres" : 2 affiches (An III).

Date

1790-an IV

Cote

18 L 24

Résultat n°11

- Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ; - Suspects, terroristes, troubles ; - Louveterie ; - Comités de surveillance ; - Bois nationaux, délits.

Date

Sans date

Cote

6 L 20

Résultat n°12

Subsistances- Enquêtes, recensements : instructions (An IV) ; - Mercuriales : instructions (An IV-an VI) ; - Grains (1), magasins civils et militaires, approvisionnement : instructions, "registre" des versements, états décadaires, correspondance (An IV-An VII) ; (1) Pour les réquisitions, en grains, voir aussi 11 L 100 (Service des étapes) et 11 L 93- Foires, marchés, fixation des jours : instructions (An VI) ; - Canton de Clamecy, Administration municipale, taxation des denrées, tarif arrêté : (An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 87

Résultat n°13

Enquêtes : procès-verbaux. Experts - Rapports ; - Prestations de serments.

Date

1791-an II

Cote

23 L 31