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  1. Résultat n°1

    Registre : (8 fructidor An IV-14 germinal An V).

    Date

    an IV-an V

    Cote

    1 L 313

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
    • Registre : (8 fructidor An IV-14 germinal An V).
  2. Résultat n°2

    Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt forcé, demandes de dégrèvement, enregistrement des arrêtés de l'Administration centrale : registre (17 pluviose an IV-18 germinal An IV).

    Cote

    1 L 310

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
    • Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt...
  3. Résultat n°3

    Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt forcé, demandes de dégrèvement, enregistrement des arrêtés de l'Administration centrale : registre, liste des arrêtés par canton (10 ventôse an IV-12 floréal An IV).

    Cote

    1 L 312

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
    • Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt...
  4. Résultat n°4

    Emprunt forcé : (An II-An VI) - Correspondance ; - Dégrèvements : registre (An IV) ; - Rôles ; - Pétitions ; - Contraintes.... Canton de Monceaux-sur-Yonne, production, fortune et facultés des citoyens : état (période du Directoire).

    Date

    an IV-an V

    Cote

    1 L 314

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
    • Emprunt forcé : (An II-An VI) - Correspondance ; -...
  5. Résultat n°5

    Registre, au recto : - Pétitions adressées à la municipalité de Nevers : (1792) ; - Bureau des impositions, pétitions et réponses : registre (1792) ; - Emprunt forcé, pétitions : (pluviôse An II) ; - Nevers, vote de l'emprunt forcé, taxes oubliées à rétablir, observations de l'Administration municipale ; - Administration municipale de canton, pétitions, enregistrement : (frimaire-pluviôse An VII) ; Au verso : - Cartes de sûreté : (An VII) ; - Voitures militaires, ordres : registre (1er fructidor An IX-28 ventôse An XI).

    Date

    1792-an XI

    Cote

    9 L 33

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • Registre, au recto : - Pétitions adressées à la municipalité...
  6. Résultat n°6

    Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt forcé, demandes de dégrèvement, enregistrement des arrêtés de l'Administration centrale : registre (2 prairial An VI-22 vendémaire An VII).

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    1 L 311

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
    • Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt...
  7. Résultat n°7

    Emprunts forcés- Emprunt forcé de l'An IV (1), répartition, recouvrement : ordonnances de dégrèvement et de décharge, instructions, rôles, tableaux nominatifs (An IV-An VI) ; - Emprunt forcé de l'An VII (2) : instructions, arrêtés (An VIII). (1) Emprunt forcé de 600 millions, levé le 15 frimaire An IV sur le quart le plus riche des contribuables(2) Emprunt forcé de 100 millions, levé le 9 messidor An VII.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 95

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
    • Emprunts forcés- Emprunt forcé de l'An IV (1), répartition,...
  8. Résultat n°8

    Administration municipale : - Contributions, citoyens assujettis à la patente : liste (An VI) ; contribution foncière : état (s. d.) ; patentes, demandes en réduction ; garde-magasin, nomination ; emprunt forcé ; décharges ; correspondance ; recouvrement (An IV-An VIII) - Militaires rentrés, réquisitionnaires n'ayant pas rejoint : tableau (s. d.) ; - Usines, approvisionnement : (An IV) ; - Postes ; - Prisons, géolier ; - Correspondance générale : (An IV-An VIII) ; - Bulletins des lois, réception ; - Cercle constitutionnel, formation : (An VI) ; - Directoire exécutif, commis : registre de correspondance (An IV-7 germinal An V).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 24-26 - CANTON DE COSNE
    • Administration municipale : - Contributions, citoyens...
  9. Résultat n°9

    - Patentes ; - Emprunt forcé ; - Contribution patriotique ; - Contributions, décharges.

    Date

    1792

    Cote

    5 L 42

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 4 - IMPOSITIONS
    • Contributions
    • - Patentes ; - Emprunt forcé ; - Contribution patriotique...
  10. Résultat n°10

    Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie ; - Cloches ; - Taxes extraordinaires ; - Taxes révolutionnaires ; - Taxe sur les riches ; - Emprunt forcé ; - Métaux précieux.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 53

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie...
  11. Résultat n°11

    Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes, réglementation : instructions ministérielles, arrêtés, instructions de l'Administration départementale et municipale (An IV-An VII) ; - Emprunt forcé, réglementation : circulaire du Ministre des Finances, instructions de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Saint-Aubin, contributions directes : matrice, état des mutations, mandement, correspondance (An V-An VII) ; - Patentes, réglementation, paiement : arrêté de l'Administration départementale, instructions de l'Administration centrale, quittances (An V-An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes,...