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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre : (8 fructidor An IV-14 germinal An V).
Cote
1 L 313
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
  • Registre : (8 fructidor An IV-14 germinal An V).
Résultat n°2

Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt forcé, demandes de dégrèvement, enregistrement des arrêtés de l'Administration centrale : registre (17 pluviose an IV-18 germinal An IV).
Cote
1 L 310
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
  • Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt...
Résultat n°3

Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt forcé, demandes de dégrèvement, enregistrement des arrêtés de l'Administration centrale : registre, liste des arrêtés par canton (10 ventôse an IV-12 floréal An IV).
Cote
1 L 312
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Registre, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
  • Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt...
Résultat n°4

Emprunt forcé : (An II-An VI) - Correspondance ; - Dégrèvements : registre (An IV) ; - Rôles ; - Pétitions ; - Contraintes.... Canton de Monceaux-sur-Yonne, production, fortune et facultés des citoyens : état (période du Directoire).
Cote
1 L 314
 Date
an IV-an V
 Lieu
Monceaux-sur-Yonne (Canton de)
 Type de document
Registre, Correspondance, Pétition, Rôle, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
  • Emprunt forcé : (An II-An VI) - Correspondance ; -...
Résultat n°5

Registre, au recto : - Pétitions adressées à la municipalité de Nevers : (1792) ; - Bureau des impositions, pétitions et réponses : registre (1792) ; - Emprunt forcé, pétitions : (pluviôse An II) ; - Nevers, vote de l'emprunt forcé, taxes oubliées à rétablir, observations de l'Administration municipale ; - Administration municipale de canton, pétitions, enregistrement : (frimaire-pluviôse An VII) ; Au verso : - Cartes de sûreté : (An VII) ; - Voitures militaires, ordres : registre (1er fructidor An IX-28 ventôse An XI).
Cote
9 L 33
 Date
1792-an XI
 Lieu
Nevers (District de), Nevers (Municipalité de)
 Type de document
Registre, Carte (de sûreté)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • Registre, au recto : - Pétitions adressées à la municipalité...
Résultat n°6

Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt forcé, demandes de dégrèvement, enregistrement des arrêtés de l'Administration centrale : registre (2 prairial An VI-22 vendémaire An VII).
Cote
1 L 311
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
  • Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt...
Résultat n°7

Emprunts forcés- Emprunt forcé de l'An IV (1), répartition, recouvrement : ordonnances de dégrèvement et de décharge, instructions, rôles, tableaux nominatifs (An IV-An VI) ; - Emprunt forcé de l'An VII (2) : instructions, arrêtés (An VIII). (1) Emprunt forcé de 600 millions, levé le 15 frimaire An IV sur le quart le plus riche des contribuables(2) Emprunt forcé de 100 millions, levé le 9 messidor An VII.
Cote
11 L 95
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Ordonnance, Instruction, Rôle, Tableau, Instruction, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • Emprunts forcés- Emprunt forcé de l'An IV (1), répartition,...
Résultat n°8

Administration municipale : - Contributions, citoyens assujettis à la patente : liste (An VI) ; contribution foncière : état (s. d.) ; patentes, demandes en réduction ; garde-magasin, nomination ; emprunt forcé ; décharges ; correspondance ; recouvrement (An IV-An VIII) - Militaires rentrés, réquisitionnaires n'ayant pas rejoint : tableau (s. d.) ; - Usines, approvisionnement : (An IV) ; - Postes ; - Prisons, géolier ; - Correspondance générale : (An IV-An VIII) ; - Bulletins des lois, réception ; - Cercle constitutionnel, formation : (An VI) ; - Directoire exécutif, commis : registre de correspondance (An IV-7 germinal An V).
Cote
11 L 26
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Cosne (Canton de)
 Type de document
Etat, Correspondance, Tableau, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 24-26 - CANTON DE COSNE
  • Administration municipale : - Contributions, citoyens...
Résultat n°9

- Patentes ; - Emprunt forcé ; - Contribution patriotique ; - Contributions, décharges.
Cote
5 L 42
 Date
1792
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Contributions
  • - Patentes ; - Emprunt forcé ; - Contribution patriotique...
Résultat n°10

Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie ; - Cloches ; - Taxes extraordinaires ; - Taxes révolutionnaires ; - Taxe sur les riches ; - Emprunt forcé ; - Métaux précieux.
Cote
5 L 53
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie...
Résultat n°11

Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes, réglementation : instructions ministérielles, arrêtés, instructions de l'Administration départementale et municipale (An IV-An VII) ; - Emprunt forcé, réglementation : circulaire du Ministre des Finances, instructions de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Saint-Aubin, contributions directes : matrice, état des mutations, mandement, correspondance (An V-An VII) ; - Patentes, réglementation, paiement : arrêté de l'Administration départementale, instructions de l'Administration centrale, quittances (An V-An VII).
Cote
11 L 3-12
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de), Saint-Aubin-les-Forges
 Type de document
Instruction, Arrêté, Matrice, Etat, Mandement, Correspondance, Quittance, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes,...