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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Vol ; - Assassinat (le maire de Saint-Léger) ; - Decize, propos contre la Municipalité ; - Chaulgnes, abus de pouvoir, menaces ; - Clamecy, émeute des flotteurs.
Cote
14 L 21
 Date
1793
 Lieu
Chaulgnes, Decize (Municipalité de), Clamecy, Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 2 - Procédures pour 1993
  • - Vol ; - Assassinat (le maire de Saint-Léger) ; -...
Résultat n°2

Procédures criminelles, appels : - Meurtres, assassinats (1790-1791) ; - Lucenay, émeute (mai-juin 1790) ; - Saint-Pierre, procédure d'appel du Tribunal.
Cote
21 L 6
 Date
1791-an IV
 Lieu
Decize (Tribunal du District de), Lucenay-les-Aix, Saint-Pierre-le-Moûtier
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
  • 3 - Procédures criminelles
  • Procédures criminelles, appels : - Meurtres, assassinats...
Résultat n°3

(1792). A noter : - Affaire J. F. CRETIN, prêtre, procédure ; - Eglise des Minimes, émeute, procédure.
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Nevers (Justice de Paix de), Minimes (Eglise des)
 Type de document
Minute, Jugement, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 64 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros)
  • 64 L 3-10 SECTIONS DU LEVANT ET DU COUCHANT, AUDIENCES (Jugements,...
  • (1792). A noter : - Affaire J. F. CRETIN, prêtre, procédure...