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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Vol ; - Assassinat (le maire de Saint-Léger) ; - Decize, propos contre la Municipalité ; - Chaulgnes, abus de pouvoir, menaces ; - Clamecy, émeute des flotteurs.

    Date

    1793

    Cote

    14 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 2 - Procédures pour 1993
    • - Vol ; - Assassinat (le maire de Saint-Léger) ; -...
  2. Résultat n°2

    Procédures criminelles, appels : - Meurtres, assassinats (1790-1791) ; - Lucenay, émeute (mai-juin 1790) ; - Saint-Pierre, procédure d'appel du Tribunal.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    21 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
    • 3 - Procédures criminelles
    • Procédures criminelles, appels : - Meurtres, assassinats...
  3. Résultat n°3

    (1792). A noter : - Affaire J. F. CRETIN, prêtre, procédure ; - Eglise des Minimes, émeute, procédure.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 64 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros)
    • 64 L 3-10 SECTIONS DU LEVANT ET DU COUCHANT, AUDIENCES (Jugements,...
    • (1792). A noter : - Affaire J. F. CRETIN, prêtre, procédure...