Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret, instructions, correspondance.
Date
1910-1933
Cote
3 S 9188
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 4 - YONNE
- 8 - Navigation
- 1 - Flottage sur l'Yonne
- 1 - Réglementation
- Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret,...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).