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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Causes : 2 registres (5 mars 1791-11 novembre 1792) ; - Tutelles, curatelles, émancipations : registre (16 mars 1791-10 germinal An II) ; - Police correctionnelle : 3 registres (17 avril 1790-11 février 1791).

    Date

    1791-an II

    Cote

    36 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
    • - Causes : 2 registres (5 mars 1791-11 novembre 1792)...
  2. Résultat n°2

    - Jugements, actes : registre (16 février 1791-8 fructidor An VI) ; - Conciliations : registre (18 avril 1791-21 juillet 1793) ; - Tutelles, curatelles, émancipations : registre (9 juin 1793-5 ventôse An V) ; - Actes : (2 pièces, 1791-1792).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 58 L - JUSTICE DE PAIX DE MONTIGNY-SUR-CANNE
    • - Jugements, actes : registre (16 février 1791-8 fructidor...
  3. Résultat n°3

    - Actes (tutelles, curatelles, émancipations etc. ) : registre (18 janvier 1793-26 vendémiaire An III) ; - Conciliations, supplément au registre : (28 nivôse An II-25 vendémiaire An III).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 32 L - JUSTICE DE PAIX DE BEARD
    • - Actes (tutelles, curatelles, émancipations etc. )...
  4. Résultat n°4

    Emancipation, convocation d'un conseil de famille pour la nomination d'un curateur en la personne de Pierre MARIE : extrait des minutes du greffe de la Justice de Paix du canton de Clamecy (10 mai 1838).

    Cote

    1 J 504/30

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 4 - Madeleine GIRAULT, fille de Pierre GIRAULT
    • Emancipation, convocation d'un conseil de famille pour...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU