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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Causes : 2 registres (5 mars 1791-11 novembre 1792) ; - Tutelles, curatelles, émancipations : registre (16 mars 1791-10 germinal An II) ; - Police correctionnelle : 3 registres (17 avril 1790-11 février 1791).
Cote
36 L 1
 Date
1791-an II
 Lieu
Cercy-la-Tour (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
  • - Causes : 2 registres (5 mars 1791-11 novembre 1792)...
Résultat n°2

- Jugements, actes : registre (16 février 1791-8 fructidor An VI) ; - Conciliations : registre (18 avril 1791-21 juillet 1793) ; - Tutelles, curatelles, émancipations : registre (9 juin 1793-5 ventôse An V) ; - Actes : (2 pièces, 1791-1792).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Montigny-sur-Canne (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre, Acte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 58 L - JUSTICE DE PAIX DE MONTIGNY-SUR-CANNE
  • - Jugements, actes : registre (16 février 1791-8 fructidor...
Résultat n°3

- Actes (tutelles, curatelles, émancipations etc. ) : registre (18 janvier 1793-26 vendémiaire An III) ; - Conciliations, supplément au registre : (28 nivôse An II-25 vendémiaire An III).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Béard (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 32 L - JUSTICE DE PAIX DE BEARD
  • - Actes (tutelles, curatelles, émancipations etc. )...
Résultat n°4

Emancipation, convocation d'un conseil de famille pour la nomination d'un curateur en la personne de Pierre MARIE : extrait des minutes du greffe de la Justice de Paix du canton de Clamecy (10 mai 1838).
Cote
1 J 504/30
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Haut
 Type de document
Extrait de minute

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 4 - Madeleine GIRAULT, fille de Pierre GIRAULT
  • Emancipation, convocation d'un conseil de famille pour...