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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections.
Cote
8 S 4271
 Date
1914-1926
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 3 - Délégués mineurs
  • Elections.
Résultat n°2

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.
Cote
1 L 181
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
Résultat n°3

Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).
Cote
1 L 172
 Date- Lieu
Château-Chinon (District de), Clamecy (District de), Corbigny (District de), Cosne (District de)
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne...
Résultat n°4

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.
Cote
1 L 166
 Date
1792-an VII
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Procès-verbal, Tableau, Imprimé, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor...
Résultat n°5

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).
Cote
4 L 18-2
 Date
1790-an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Tableau, Correspondance, Rapport, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution...
Résultat n°6

- Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres adressées au Tribunal de District : copies ; - Tribunal, correspondance aux administrations ; - Personnel judiciaire, traitements ; - Tribunal de District, juges, élection : (1790-1791) ; - Tribunaux d'appel ; - Tribunal criminel : jugements ; - Affaires diverses : correspondance ; - Notaires. .
Cote
5 L 63
 Date
1790-1791
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 10 - JUSTICE
  • - Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres...
Résultat n°7

Elections.
Cote
8 S 4272
 Date
1923-1935
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 3 - Délégués mineurs
  • Elections.
Résultat n°8

Administrations municipales de cantons, classement par canton : (An IV-An VIII) - Formations ; - Agents et adjoints, élection ; - Démissions ; - Renouvellements ; - Dénonciations (de ces administrations) ; - Organisation générale ; - Serments.
Cote
1 L 185
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Administrations municipales de cantons, classement...
Résultat n°9

Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).
Cote
1 L 178
 Date
1790
 Lieu
Clamecy (District de), Corbigny (District de), Guipy
 Type de document
Liste, Procès-verbal, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par...
Résultat n°10

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.
Cote
1 L 167
 Date
1790-an VII
 Lieu
Corbigny (District de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de), Châtillon-en-Bazois (Canton de), Nevers (Canton de), Anlezy (Canton d'), Prémery (Canton de), Beaumont (Canton de)
 Type de document
Liste, Imprimé, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII)...
Résultat n°11

Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.
Cote
1 L 176
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Decize (District de), Clamecy (District de)
 Type de document
Liste, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs...
Résultat n°12

Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels civils, de district et d'arrondissement, de commerce ; - Commissaires du roi, pouvoir exécutif ; - Personnel (juges, suppléants, greffiers...) ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Epurations, incompatibilités ; - Serments.
Cote
1 L 444
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Procès-verbal (d'assemblée électorale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 1 - TRIBUNAUX CRIMINELS
  • Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels...
Résultat n°13

- Administration générale ; - Affaires diverses ; - Lois et décrets, réception ; - Permanence ; - Correspondance, enregistrement ; - Pièces diverses ; - District, archives ; - Archiviste ; - Elections ; - Généralités.
Cote
9 L 50
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 7 - Objets divers
  • - Administration générale ; - Affaires diverses ; -...
Résultat n°14

- Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux d'appel ; - Justices supprimées.
Cote
6 L 29
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 8 - JUSTICE
  • - Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux...
Résultat n°15

Elections : (1890-1921, 1938).
Cote
8 S 2248
 Date
1890-1938
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 3 - Délégués mineurs
  • Elections : (1890-1921, 1938).
Résultat n°16

Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.
Cote
1 L 447
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Luzy (Canton de), Tannay (Canton de)
 Type de document
Procès-verbal (d'assemblée électorale), Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
  • Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique),...
Résultat n°17

Administration - Elections : - Administrations, permanences ; - Elections, généralités, indemnités ; - District et communes, autorités constituées : tableau ; - Archives ; - Affaires générales ; - Teigny, procureur, nomination ; garde Nationale : (1791) ; - Tribunal de District, établissement à Lormes, protestations.
Cote
5 L 77
 Date
1791
 Lieu
Corbigny (District de), Lormes
 Type de document
Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 6 - Objets divers
  • Administration - Elections : - Administrations, permanences...
Résultat n°18

Commission royale pour la formation et l'établissement du Département de la Nièvre, élections, électeurs des circonscriptions territoriales : correspondance (1790).
Cote
1 L 170
 Date
1790
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Commission royale pour la formation et l'établissement...
Résultat n°19

Districts de Decize, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Pierre, assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).
Cote
1 L 173
 Date- Lieu
Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), Nevers (District de), Saint-Pierre (District de)
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Districts de Decize, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Pierre,...
Résultat n°20

Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée primaire : (juin 1790) ; - Juge de Paix (décembre 1790) ; - Assemblée primaire, électeurs : (juin 1791) ; - Greffier du Juge de Paix : (avril 1793) ; - Juge de Paix, assesseurs : (brumaire An IV) ; - Agent, adjoint municipal : (brumaire An IV). Decize, élections municipales : (1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election municipale : (février 1790) ; - Garde Nationale, serment : (1er mai 1790) ; - Fédération, nomination des députés ; - Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection : (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).
Cote
1 L 184
 Date
1790-an IV
 Lieu
Lormes, Decize, Decize (District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée...
Résultat n°21

Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Aunay).
Cote
1 L 177
 Date
1790
 Lieu
Charité (District de La), Château-Chinon (District de), Aunay
 Type de document
Liste, Procès-verbal, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement...
Résultat n°22

Elections : - Assemblées primaires, assemblées électorales, organisation, inscription civique, convocation : circulaires du Ministre de l'Intérieur, instructions, arrêtés de l'Administration départementale, compte-rendu municipal.
Cote
11 L 3-4
 Date
an V-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Circulaire, Instruction, Arrêté, Compte-rendu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Elections : - Assemblées primaires, assemblées électorales,...
Résultat n°23

- Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés, circulaires, correspondance ; - Corps administratif, corps judicaire, élections ; - Citoyens actifs, juré de jugements ; - Nominations, démissions, épurations ; - Personnel judiciaire, personnel cultuel, élections.
Cote
6 L 19
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Liste, Arrêté, Circulaire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Elections
  • - Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés,...
Résultat n°24

Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations.
Cote
1 L 179
 Date
1790
 Lieu
Cosne (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Liste, Procès-verbal, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement...
Résultat n°25

Circonscriptions électorales.
Cote
8 S 4268
 Date
1891-1894
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 3 - Délégués mineurs
  • Circonscriptions électorales.
Résultat n°26

Elections.
Cote
8 S 2146
 Date
1909-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 3 - Délégués mineurs
  • Elections.
Résultat n°27

- Election des jurés de jugement, citoyens éligibles, inscription : registre (12 décembre 1791-nivôse An II) ; - Passeports devant être déposés à la mairie, échange contre des cartes de sûreté : registre (29 nivôse An X-14 mars 1825).
Cote
9 L 32
 Date
an II-1825
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 7 - JUSTICE
  • - Election des jurés de jugement, citoyens éligibles,...
Résultat n°28

Elections- Réglementation, organisation : instructions, arrêtés (An IV-An VI) ; - Assemblées électorales du Département, organisation, convocation : instruction, arrêté (An IV-An V) ; - Assemblées primaire (1) : procès-verbaux (An III-An VII). (1) Convoquées pour l'élection des agents et présidents municipaux, des électeurs, des juges de paix et de leurs assesseurs.
Cote
11 L 82
 Date
an III-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Elections- Réglementation, organisation : instructions,...
Résultat n°29

Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.
Cote
1 L 446
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Aunay (Canton d'), Guérigny (Canton de)
 Type de document
Procès-verbal (d'assemblée électorale), Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
  • Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique),...
Résultat n°30

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Planchez à Villapourçon : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.
Cote
1 L 183
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
Résultat n°31

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Crux à Pazy : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.
Cote
1 L 182
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
Résultat n°32

Assemblées primaires : (1791-1793) - Cosne, Saint-Amand, élection d'électeurs : (juin, juillet 1791) ; - Lormes, Beaumont, élection d'électeurs : (août 1792) ; - Oudan, Pouilly, acceptation de la Constitution : (1793). Assemblées primaires de canton, procès-verbaux pour l'élection : - Des électeurs ; - Des juges de paix et assesseurs ; - Des présidents de l'administration cantonale. Clamecy : (An IV), Cosne : (An V-An VI), Entrains : (An IV), Lormes : (An VI-An VII), Luzy : (An IV), Montigny-sur-Canne : (An IV), Neuvy : (An VI), Pougues : (An IV), Prémery : (An V-An VII), Saint-Amand : (An IV-An VII), Saint-Révérien : (An IV), Varzy : (An VII).
Cote
1 L 168
 Date
1791-an VII
 Lieu
Clamecy, Cosne, Entrains, Lormes, Luzy, Montigny, Neuvy-sur-Loire, Pougues-les-Eaux, Prémery, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Révérien, Varzy, Oudan, Pouilly-sur-Loire, Cosne, Beaumont, Montigny-sur-Canne
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires : (1791-1793) - Cosne, Saint-Amand,...
Résultat n°33

Délégués mineurs, élections.
Cote
8 S 6848
 Date
1891-1935
 Lieu
Decize
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 4 - Carrières de houille
  • 2 - Houillères de Decize
  • 1 - Personnel
  • Délégués mineurs, élections.
Résultat n°34

Elections.
Cote
8 S 2145
 Date
1906-1914
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 3 - Délégués mineurs
  • Elections.
Résultat n°35

Syndicats, élections, délibérations.
Cote
8 S 2143
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 27 - Généralités
  • Syndicats, élections, délibérations.
Résultat n°36

Districts de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Saint-Sulpice, Guérigny).
Cote
1 L 180
 Date
1790
 Lieu
Nevers (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de), Saint-Sulpice, Guérigny
 Type de document
Liste, Procès-verbal, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Districts de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, classement...
Résultat n°37

Corps électoral, délibérations, procès-verbaux : registre (20 juillet 1790-3 octobre 1790).
Cote
7 L 1
 Date- Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Délibération, Procès-verbal (d'élection)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Elections
  • Corps électoral, délibérations, procès-verbaux : registre...
Résultat n°38

Directoire du District, assemblées électorales : délibérations, procès-verbaux (7 août 1790-14 février 1793).
Cote
3 L 1
 Date
1790-1793
 Lieu
Château-Chinon (District de)
 Type de document
Délibération, Procès-verbal (d'assemblée électorale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Délibérations
  • 3 L 1-5 DIRECTOIRE DU DISTRICT : délibérations.
  • Directoire du District, assemblées électorales : délibérations,...
Résultat n°39

Circonscriptions électorales, dossiers par circonscription.
Cote
8 S 4269
 Date
1894-1909
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
  • 1 - Ouvriers mineurs
  • 3 - Délégués mineurs
  • Circonscriptions électorales, dossiers par circonscription.
Résultat n°40

Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur : (1789) ; - Attroupements, et rassemblements, troubles de subsistances : (1790) ; - Affaire Veuve Petit : (1792) ; - Cosne, Varennes, troubles : (1793) ; - Sancerre, troubles : (An IV) ; - Fours, La Nocle, troubles : (An V) ; - Château-Chinon, troubles (An V-An VI) ; - Donzy, La Charité, brigandages : (An VI) ; - Royalistes et contre-révolutionnaires ; - Dénonciations, troubles électoraux ; - Scellés ; - Attentats contre les arbres de la Liberté.
Cote
1 L 190
 Date
1789-an VII
 Lieu
Sancerre, Donzy, Charité (La), Fours, Nocle (La), Varennes-les-Narcy, Château-Chinon, Cosne, Neuvy-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur...