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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections.

Date

1914-1926

Cote

8 S 4271

Résultat n°2

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 181

Résultat n°3

Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

Date

-

Cote

1 L 172

Résultat n°4

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

Date

1792-an VII

Cote

1 L 166

Résultat n°5

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

Date

1790-an III

Cote

4 L 18-2

Résultat n°6

- Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres adressées au Tribunal de District : copies ; - Tribunal, correspondance aux administrations ; - Personnel judiciaire, traitements ; - Tribunal de District, juges, élection : (1790-1791) ; - Tribunaux d'appel ; - Tribunal criminel : jugements ; - Affaires diverses : correspondance ; - Notaires. .

Date

1790-1791

Cote

5 L 63

Résultat n°7

Elections.

Date

1923-1935

Cote

8 S 4272

Résultat n°8

Administrations municipales de cantons, classement par canton : (An IV-An VIII) - Formations ; - Agents et adjoints, élection ; - Démissions ; - Renouvellements ; - Dénonciations (de ces administrations) ; - Organisation générale ; - Serments.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 185

Résultat n°9

Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).

Date

1790

Cote

1 L 178

Résultat n°10

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 167

Résultat n°11

Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 176

Résultat n°12

Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels civils, de district et d'arrondissement, de commerce ; - Commissaires du roi, pouvoir exécutif ; - Personnel (juges, suppléants, greffiers...) ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Epurations, incompatibilités ; - Serments.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 444

Résultat n°13

- Administration générale ; - Affaires diverses ; - Lois et décrets, réception ; - Permanence ; - Correspondance, enregistrement ; - Pièces diverses ; - District, archives ; - Archiviste ; - Elections ; - Généralités.

Date

1790-an IV

Cote

9 L 50

Résultat n°14

- Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux d'appel ; - Justices supprimées.

Date

Sans date

Cote

6 L 29

Résultat n°15

Elections : (1890-1921, 1938).

Date

1890-1938

Cote

8 S 2248

Résultat n°16

Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 447

Résultat n°17

Administration - Elections : - Administrations, permanences ; - Elections, généralités, indemnités ; - District et communes, autorités constituées : tableau ; - Archives ; - Affaires générales ; - Teigny, procureur, nomination ; garde Nationale : (1791) ; - Tribunal de District, établissement à Lormes, protestations.

Date

1791

Cote

5 L 77

Résultat n°18

Commission royale pour la formation et l'établissement du Département de la Nièvre, élections, électeurs des circonscriptions territoriales : correspondance (1790).

Date

1790

Cote

1 L 170

Résultat n°19

Districts de Decize, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Pierre, assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

Date

-

Cote

1 L 173

Résultat n°20

Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée primaire : (juin 1790) ; - Juge de Paix (décembre 1790) ; - Assemblée primaire, électeurs : (juin 1791) ; - Greffier du Juge de Paix : (avril 1793) ; - Juge de Paix, assesseurs : (brumaire An IV) ; - Agent, adjoint municipal : (brumaire An IV). Decize, élections municipales : (1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election municipale : (février 1790) ; - Garde Nationale, serment : (1er mai 1790) ; - Fédération, nomination des députés ; - Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection : (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 184

Résultat n°21

Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Aunay).

Date

1790

Cote

1 L 177

Résultat n°22

Elections : - Assemblées primaires, assemblées électorales, organisation, inscription civique, convocation : circulaires du Ministre de l'Intérieur, instructions, arrêtés de l'Administration départementale, compte-rendu municipal.

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-4

Résultat n°23

- Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés, circulaires, correspondance ; - Corps administratif, corps judicaire, élections ; - Citoyens actifs, juré de jugements ; - Nominations, démissions, épurations ; - Personnel judiciaire, personnel cultuel, élections.

Date

Sans date

Cote

6 L 19

Résultat n°24

Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations.

Date

1790

Cote

1 L 179

Résultat n°25

Circonscriptions électorales.

Date

1891-1894

Cote

8 S 4268

Résultat n°26

Elections.

Date

1909-1939

Cote

8 S 2146

Résultat n°27

- Election des jurés de jugement, citoyens éligibles, inscription : registre (12 décembre 1791-nivôse An II) ; - Passeports devant être déposés à la mairie, échange contre des cartes de sûreté : registre (29 nivôse An X-14 mars 1825).

Date

an II-1825

Cote

9 L 32

Résultat n°28

Elections- Réglementation, organisation : instructions, arrêtés (An IV-An VI) ; - Assemblées électorales du Département, organisation, convocation : instruction, arrêté (An IV-An V) ; - Assemblées primaire (1) : procès-verbaux (An III-An VII). (1) Convoquées pour l'élection des agents et présidents municipaux, des électeurs, des juges de paix et de leurs assesseurs.

Date

an III-an VII

Cote

11 L 82

Résultat n°29

Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 446

Résultat n°30

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Planchez à Villapourçon : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 183

Résultat n°31

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Crux à Pazy : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 182

Résultat n°32

Assemblées primaires : (1791-1793) - Cosne, Saint-Amand, élection d'électeurs : (juin, juillet 1791) ; - Lormes, Beaumont, élection d'électeurs : (août 1792) ; - Oudan, Pouilly, acceptation de la Constitution : (1793). Assemblées primaires de canton, procès-verbaux pour l'élection : - Des électeurs ; - Des juges de paix et assesseurs ; - Des présidents de l'administration cantonale. Clamecy : (An IV), Cosne : (An V-An VI), Entrains : (An IV), Lormes : (An VI-An VII), Luzy : (An IV), Montigny-sur-Canne : (An IV), Neuvy : (An VI), Pougues : (An IV), Prémery : (An V-An VII), Saint-Amand : (An IV-An VII), Saint-Révérien : (An IV), Varzy : (An VII).

Date

1791-an VII

Cote

1 L 168

Résultat n°33

Délégués mineurs, élections.

Date

1891-1935

Cote

8 S 6848

Résultat n°34

Elections.

Date

1906-1914

Cote

8 S 2145

Résultat n°35

Syndicats, élections, délibérations.

Date

1935

Cote

8 S 2143

Résultat n°36

Districts de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Saint-Sulpice, Guérigny).

Date

1790

Cote

1 L 180

Résultat n°37

Corps électoral, délibérations, procès-verbaux : registre (20 juillet 1790-3 octobre 1790).

Date

-

Cote

7 L 1

Résultat n°38

Directoire du District, assemblées électorales : délibérations, procès-verbaux (7 août 1790-14 février 1793).

Date

1790-1793

Cote

3 L 1

Résultat n°39

Circonscriptions électorales, dossiers par circonscription.

Date

1894-1909

Cote

8 S 4269

Résultat n°40

Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur : (1789) ; - Attroupements, et rassemblements, troubles de subsistances : (1790) ; - Affaire Veuve Petit : (1792) ; - Cosne, Varennes, troubles : (1793) ; - Sancerre, troubles : (An IV) ; - Fours, La Nocle, troubles : (An V) ; - Château-Chinon, troubles (An V-An VI) ; - Donzy, La Charité, brigandages : (An VI) ; - Royalistes et contre-révolutionnaires ; - Dénonciations, troubles électoraux ; - Scellés ; - Attentats contre les arbres de la Liberté.

Date

1789-an VII

Cote

1 L 190