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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    COULANGES-LES-NEVERS, établissement d'une grille à poisson : plan.

    Date

    1904

    Cote

    7 S 8122

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • VENINGES (Ruisseau de)
    • COULANGES-LES-NEVERS, établissement d'une grille à...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    VANDENESSE, changement de direction, autorisation : correspondance, rapport, avis du maire, plan, arrêté.

    Date

    1845

    Cote

    7 S 10300

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • PORT (Rivière du)
    • VANDENESSE, changement de direction, autorisation :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Ruisseau de Saint-Marc, égrilloirs à poisson.

    Date

    1922

    Cote

    7 S 6079

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX (Etang de)
    • Ruisseau de Saint-Marc, égrilloirs à poisson.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Ruisseau de Saint-Marc, régularisation de l'existence de deux égrilloirs : plan.

    Date

    1915-1919

    Cote

    7 S 6065

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX (Etang de)
    • Ruisseau de Saint-Marc, régularisation de l'existence...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    DORNECY, égrilloirs, dommages aux habitants : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1859-1860

    Cote

    7 S 10299

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • PLACE (Ruisseau de La) FONTAINES (Ruisseau des)
    • DORNECY, égrilloirs, dommages aux habitants : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Egrilloirs, grilles à poissons, établissement, autorisations : correspondance, arrêtés, rapports.

    Date

    1921-1923

    Cote

    7 S 10454

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • PECHE - PISCICULTURE
    • Egrilloirs, grilles à poissons, établissement, autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).