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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

COULANGES-LES-NEVERS, établissement d'une grille à poisson : plan.

Date

1904

Cote

7 S 8122

Résultat n°2

VANDENESSE, changement de direction, autorisation : correspondance, rapport, avis du maire, plan, arrêté.

Date

1845

Cote

7 S 10300

Résultat n°3

Ruisseau de Saint-Marc, égrilloirs à poisson.

Date

1922

Cote

7 S 6079

Résultat n°4

Ruisseau de Saint-Marc, régularisation de l'existence de deux égrilloirs : plan.

Date

1915-1919

Cote

7 S 6065

Résultat n°5

DORNECY, égrilloirs, dommages aux habitants : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1859-1860

Cote

7 S 10299

Résultat n°6

Egrilloirs, grilles à poissons, établissement, autorisations : correspondance, arrêtés, rapports.

Date

1921-1923

Cote

7 S 10454