Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 2
    • 2
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 2

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jury d'accusation - Tribunal de Sancoins, affaires envoyées, appels ; Jugements : - Faux ; - Vols ; - Meurtres ; - Ecrits séditieux.
Cote
23 L 25
 Date
1792
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Sancoins (Cher)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Jury d'accusation - Tribunal de Sancoins, affaires...
Résultat n°2

Procédures criminelles et correctionnelles, instructions, procès-verbaux : - Vols ; - Cosne, écrit séditieux : (An IV) ; - Cloches, sonnerie : (An VI) ; - Donzy, affiches séditieuses : (An V) ; - Raveau, arbre de la Liberté coupé ; - Violences diverses.
Cote
25 L 5
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Charité (Tribunal correctionnel de La)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 25 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LA CHARITE
  • 3 - Procédures
  • Procédures criminelles et correctionnelles, instructions,...