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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fonctionnaires publics, paiements : tableaux (1791, 1792, 1793).
Cote
1 L 460
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document
Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
  • Fonctionnaires publics, paiements : tableaux (1791,...
Résultat n°2

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.
Cote
2 L 12
 Date
1790-an IV
 Lieu
Charité (District de La), Narcy (Bois de)
 Type de document
Inventaire, Registre, Instruction, Liste, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux,...
Résultat n°3

Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement ; - Pétitions, correspondance ; - Culte, police ; - Affaires diverses ; - Lettres de prêtrise, remises ; - Prêtres, déportation : (1793-An II).
Cote
9 L 43
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 8 - CULTES
  • Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement...
Résultat n°4

Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes : arrêtés (4 avril 1791-9novembre 1791).
Cote
7 L 10
 Date- Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 4 - CULTES
  • Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes :...
Résultat n°5

- Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation ; - Serments ; - Réfractaires, internement, sexagénaires ; - Police du culte ; - Culte, dépenses ; - Curés, vicaires : listes ; - Prêtres, démission ; - Paroisses, limites ; - Curés, titres, relevés : (1792). (Quelques dossiers ont été répartis en série Q).
Cote
5 L 57
 Date
1792
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 11 - CULTES
  • - Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation...
Résultat n°6

Contributions : (1789-1790) - District de Decize, répartition par collecte, réductions ; - Rôles, confection ; - Percepteurs ; - Non paiement des ecclésiastiques, remboursement ; - Affaires diverses : correspondance.
Cote
1 L 299
 Date
1789-1790
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Rôle, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contributions : (1789-1790) - District de Decize, répartition...
Résultat n°7

- Frais de culte, recettes, dépenses : (1792) ; - Pensions, secours ; - Religieux, traitement, déclarations assermentées : registre.
Cote
7 L 11
 Date
1792-an III
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 4 - CULTES
  • - Frais de culte, recettes, dépenses : (1792) ; - Pensions,...
Résultat n°8

Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements : (4 cahiers) - Pensionnaires jouissant d'un secours ou d'une pension : état (An V-An VI) ; - Sommes dues ou payées aux pensionnaires : état (An VI-An VII) ; - Pension, montant : tableau (An VII-An IX).
Cote
1 L 461
 Date
an V-an IX
 Lieu - Type de document
Tableau, Etat, Cahier

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
  • Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements...