floréal an X-an XI
Date
floréal an X-an XI
Cote
3 E 46/1
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Druy-Parigny
- Guillemenot, Jean-Marie
- Minutes
- floréal an X-an XI
floréal an X-an XI
3 E 46/1
1926-1933
8 S 2497
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
1936
8 S 6244
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
an XIII-an XIV
3 E 46/3
1826
3 E 46/12
1837-1842
3 E 46/19
avril 1835-16 janvier 1837
3 E 46/18
1825-1840
2 S 782
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
1828
3 E 46/14
1827
3 E 46/13
1824-1825
3 E 46/11
an XII
3 E 46/2
1808-1809
3 E 46/5
1806-1807
3 E 46/4
Sans date
1 L 428
2 Fi Communes 105/1
1923
8 S 2661
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
1830-1832
3 E 46/16
1922-1933
8 S 2193
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
1847-1848
3 S 7109
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
1845-1846
7 S 4142
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1789-an X
3 E 1/170
1790-an VII
82 L 5
1833-janvier 1835
3 E 46/17
an IV-an VI
3 E 1/172
1924-1941
8 S 2344
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
1812-1814
3 E 46/7
an VII-an X
3 E 1/173
1829
3 E 46/15
mars 1822-1823
3 E 46/10
1810-1811
3 E 46/6
1927-1928
8 S 6174
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
29 janvier 1837-mars 1838
3 E 46/19
1793-an III
3 E 1/171
1790-an VII
1 L 213
1909-1935
3 S 7082
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
1815-1817
3 E 46/8
1936
7 S 4352
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1936
7 S 11206
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1842-1906
2 S 784
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
1818-5 août 1821
3 E 46/9
1789-1792
3 E 1/170
1923
8 S 6473
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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