Rivière de Nièvre, rivière Bâtarde, moulins et déversoirs, moulin Pillavoine, maintien d'un droit de propriété par le propriétaire : demande (AN XIV).
Date
1805-1806
Cote
7 S 4038
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 3 - Moulins
- 2 - Moulins par commune
- NEVERS
- Rivière de Nièvre, rivière Bâtarde, moulins et déversoirs,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).