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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nevers, dépendances de la Loire et des routes nationales, stationnement, droits à percevoir.
Cote
2 S 2258
 Date
1889-1920
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • DROITS DE STATIONNEMENT
  • Nevers, dépendances de la Loire et des routes nationales,...
Résultat n°2

Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages, indemnités ; maisons menaçant ruine ; affaires diverses.
Cote
2 S 613
 Date
1800-1900
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages,...
Résultat n°3

Travaux d'entretien, rechargement de la chaussée, adjudications : procès-verbaux, affiches, rapports, arrêtés ; Corbigny, trottoirs, caniveaux, construction ; permission de voirie ; rivière de Cure, pont Dupin, consolidation des abords, adjudication des travaux : procès-verbaux...; droits de place, de stationnement ;Saint-Révérien, aqueducs, construction, curages.
Cote
2 S 666
 Date
1890-1898
 Lieu
Corbigny, Saint-Révérien, Cure (La), Dupin (Pont)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Affiche, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux d'entretien, rechargement de la chaussée, adjudications...
Résultat n°4

BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY, alignements, plantations, ventes d'arbres, affaires générales et diverses (droit de stationnement), travaux divers (goudronnage), concessions de terrains.
Cote
2 S 655
 Date
1897-1908
 Lieu
Brassy, Chitry-les-Mines, Epiry, Corbigny, Chaumot
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY,...
Résultat n°5

Stationnement, droit : affiches, correspondance.
Cote
2 S 2878
 Date
1877-1903
 Lieu - Type de document
Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • DROITS DE STATIONNEMENT
  • Stationnement, droit : affiches, correspondance.
Résultat n°6

Dépendances de la grande voirie, droit de stationnement.
Cote
2 S 2746
 Date
1893-1898
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • DROITS DE STATIONNEMENT
  • Dépendances de la grande voirie, droit de stationnement.
Résultat n°7

Droits de place, stationnement : (1897-1930) ; circulation, courses automobiles : (1928-1935) ; appareils distributeurs d'essence : (1929-1940).
Cote
2 S 2234
 Date
1897-1940
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Droits de place, stationnement : (1897-1930) ; circulation,...