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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nevers, dépendances de la Loire et des routes nationales, stationnement, droits à percevoir.

Date

1889-1920

Cote

2 S 2258

Résultat n°2

Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages, indemnités ; maisons menaçant ruine ; affaires diverses.

Date

1800-1900

Cote

2 S 613

Résultat n°3

Travaux d'entretien, rechargement de la chaussée, adjudications : procès-verbaux, affiches, rapports, arrêtés ; Corbigny, trottoirs, caniveaux, construction ; permission de voirie ; rivière de Cure, pont Dupin, consolidation des abords, adjudication des travaux : procès-verbaux...; droits de place, de stationnement ;Saint-Révérien, aqueducs, construction, curages.

Date

1890-1898

Cote

2 S 666

Résultat n°4

BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY, alignements, plantations, ventes d'arbres, affaires générales et diverses (droit de stationnement), travaux divers (goudronnage), concessions de terrains.

Date

1897-1908

Cote

2 S 655

Résultat n°5

Stationnement, droit : affiches, correspondance.

Date

1877-1903

Cote

2 S 2878

Résultat n°6

Dépendances de la grande voirie, droit de stationnement.

Date

1893-1898

Cote

2 S 2746

Résultat n°7

Droits de place, stationnement : (1897-1930) ; circulation, courses automobiles : (1928-1935) ; appareils distributeurs d'essence : (1929-1940).

Date

1897-1940

Cote

2 S 2234