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  1. Résultat n°1

    Habitants d'Avril-sur-Loire, droit de passage : correspondance.

    Date

    1844

    Cote

    3 S 8800

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
    • Habitants d'Avril-sur-Loire, droit de passage : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Ferme des barrières, droit de passe, renouvellement : instructions, correspondance.

    Date

    an IX-an XII

    Cote

    1 S 4317

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • BARRIERES
    • Ferme des barrières, droit de passe, renouvellement...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.