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Nom de l'inventaire
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Période
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Lieux
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Sujets
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Multimédias
  • 76

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 8587
Date
1895-1896
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports,...
Résultat n°2
Cote
3 S 9023
Date
1929-1934
Lieu
Nivernais (Canal du), Yonne (Rivière d'), Aron (L')
Type de document
Rapport, Avis, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°3
Cote
3 S 4323
Date
an XII
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudications : (An XII).
Résultat n°4
Cote
3 S 8496
Date
1820-1862
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Affiche, Arrêté, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges,...
Résultat n°5
Cote
3 S 9335
Date
1924
Lieu
Allier (Rivière d'), Loire (Rivière de)
Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication...
Résultat n°6
Cote
3 S 9127
Date
1924-1933
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Accord
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Concours, interdiction de la navigation, organisation,...
Résultat n°7
Cote
3 S 8431
Date
1868-1878
Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Tableau, Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports,...
Résultat n°8
Cote
3 S 9240
Date
1904-1921
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges, Affiche, Bail, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...
Résultat n°9
Cote
3 S 10175
Date
1905-1925
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance,...
Résultat n°10
Cote
3 S 8426
Date
1869-1876
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation...
Résultat n°11
Cote
3 S 8428
Date
1871-1884
Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Tableau, Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droit de pêche
  • ADJUDICATIONS
  • Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°12
Cote
3 S 9339
Date
1924-1929
Lieu
Baye (Etang de), Chassy (Etang de)
Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...
Résultat n°13
Cote
3 S 10925
Date
1902
Lieu
Loire (Rivière de), Saint-Ouen
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en...
Résultat n°14
Cote
3 S 8416
Date
1886-1895
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°15
Cote
3 S 8504
Date
1869-1874
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Affermage, réclamations : correspondance, rapports.
Résultat n°16
Cote
3 S 8443
Date
1887-1892
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Décret, Rapport, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Résultat n°17
Cote
3 S 8441
Date
1877-1884
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Instruction
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : instructions, rapports des ingénieurs,...
Résultat n°18
Cote
3 S 9337
Date
1824-1825
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudication : cahier des charges, correspondance,...
Résultat n°19
Cote
3 S 8586
Date
1896-1904
Lieu - Type de document
Arrêté, Affiche, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 2 - Droit de pêche
  • Adjudication : cahier des charges, affiches ; réglementation...
Résultat n°20
Cote
3 S 9167
Date
1910-1924
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier...