Pont suspendu, droits de péage, police, conservation du pont, réglement : arrêté.
Date
1833
Cote
3 S 4920
-
Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 4 - Ponts
- DECIZE
- Pont suspendu, droits de péage, police, conservation...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).