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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pont suspendu, droits de péage, police, conservation du pont, réglement : arrêté.

    Date

    1833

    Cote

    3 S 4920

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • DECIZE
    • Pont suspendu, droits de péage, police, conservation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Le Veurdre, Saint-Thibault, Cosne-sur-Loire, Fourchambault, ponts suspendus à péage, rachat.

    Date

    1830-1884

    Cote

    3 S 2593

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • Le Veurdre, Saint-Thibault, Cosne-sur-Loire, Fourchambault,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Pont suspendu, police, conservation, perception des droits de péage, réglementation : arrêté préfectoral (affiche 1839).

    Cote

    3 S 8202

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • FOURCHAMBAULT
    • Pont suspendu, police, conservation, perception des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Pont suspendu, droits de péage, réadjudication : arrêté (affiche).

    Date

    1865

    Cote

    3 S 11425

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 4 - Ponts
    • MORNAY-SUR-ALLIER
    • Pont suspendu, droits de péage, réadjudication : arrêté...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).